CONSEIL MUNICIPAL : LUNDI 2 FÉVRIER

Publié le mardi 27 janvier 2026 - Les Achards

Le conseil municipal aura lieu le lundi 2 février à 20h30 dans la salle du conseil municipal – Mairie des Achards

Ordre du jour :

  • Débat d’orientation budgétaire 2026
  • Renouvellement et extension de la Défense Extérieure Contre l’Incendies (DECI) – demande de subvention au titre de la DETR
  • Aménagement Avenue Napoléon Bonaparte - Demande de subvention au titre des amendes de police 2026
  • Convention n°2025.ECL.0722 avec le SYDEV : Programme annuel de rénovation éclairage public 2026
  • Convention n°2025.ECL.0743 avec le SYDEV : Travaux neufs d’éclairage public au Lotissement Les Mares
  • Acceptation de la mise à disposition d’un agent de la Communauté de communes du Pays des Achards
  • Revalorisation des taux des indemnités des élus dans le cadre de la loi n° 2025-1249 du 22 décembre 2025 portant création d’un statut de l’élu local
  • Modification des statuts de la Communauté de Communes du Pays des Achards
  • Avenant n°5 à la convention d’organisation du service commun « informatique et télécommunications » - Système d’information géographique
  • Questions diverses

HORAIRES

20H30