CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 9 JUILLET 2026 À 19H00

Publié le dimanche 05 juillet 2026 - Les Fougerêts

Conseil municipal du jeudi 9 juillet 2026 à 19:00 Salle polyvalente – Les Fougerêts

Les séances du Conseil municipal sont publiques et ouvertes à l'ensemble des habitants qui souhaitent y assister. Conformément à la réglementation, le public peut assister aux débats, mais ne peut pas intervenir au cours de la séance.

 

Approbation du procès-verbal de la séance du 11 juin 2026

Délibérations :

  • Renouvellement de la CCID Commission Communale des Impôts Directs.
  • Redevance d'occupation du Domaine public RODP TELECOM 2026
  • Souscription prêt bancaire CDC
  • Souscription prêt bancaire CMB

Informations diverses :

  • Ouverture de séance par un Temps pédagogique spécial planification (SCoT, PLUi, ZAN) – Direction de l'Urbanisme Redon Agglo
  • Point sur les dossiers en cours
  • Questions diverses.

Cette publication est diffusée à titre d'information afin de permettre aux habitants de prendre connaissance des sujets qui seront examinés lors de la prochaine séance du Conseil municipal.