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Association rurale de Saint-Jean d'Etreux

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Les Trois Châteaux est, depuis le 1er janvier 2019, une commune nouvelle française située dans le département du Jura en région Bourgogne-Franche-Comté, appartenant à la Communauté de Communes Porte de Jura crée en janvier 2017. La commune nouvelle est issue de la fusion des communes de L’Aubépin, de Chazelles, de Nanc-lès-Saint-Amour et de St Jean d’Etreux, lesquelles sont devenues des communes déléguées. Cette commune de 797 habitants doit son nom à la présence de trois châteaux au sein de la commune.

Les Trois-Châteaux

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Procès-Verbal du conseil municipal du 31/01/2025

Procès-verbal du conseil municipal du 31 janvier 2025

Arrêté n°2025-02-11-0001 abrogeant l'arrêté n°2024-11-13-001 du 06.12.2024 et réglement l'exercice d

Arrêté n°2025-02-11-0001 abrogeant l'arrêté n°2024-11-13-001 du 06.12.2024 et réglement l'exercice de la pêche en eau douce dans le département du Jura pour l'année 2025

Arrêté relatif aux tarifs des courses de taxis dans le département du jura 2025

Arrêté relatif aux tarifs des courses de taxis dans le département du Jura 2025

ARR_2025_06 - Réglementation de la vitesse à 30kmh (Voie communale n° N9)

2025_07 - Arrêté municipal réglementant la Route de Nanc (Chazelles) à 30kmh

Compte-rendu du conseil municipal du 28.03.2025

Compte-rendu du conseil municipal du 28 mars 2025

Influenza aviaire hautement pathogène : abaissement au niveau de risque IAHP "négligeable"

Flyer

PV du conseil du 28/03/2025

Procès-verbal du conseil municipal du 28 mars 2025

Procès-Verbal du conseil municipal du 16/05/2025

Procès-verbal du conseil municipal du 16 mai 2025

CUa 039 378 25 00005 - Simple information

Arrêté de circulation Tour de l'Avenir Femme 2025

Arrêté de circulation Tour de l'Avenir Homme 2025

ARS - Prélèvement du 30 juillet 2025 (Chazelles)

Avis d'enquête publique - Révision n° 2 du Schéma de Cohérence Territorial du Pays Lédonien

Arrêté d'enquête publique - Révision n° 2 du Schéma de Cohérence Territorial du Pays Lédonien

2025_06 - Arrêté d'occupation du domaine public INDUSTRISOL

2025_06 - Autorisation d'occupation du domaine public

DE_2025_23 - Participation employeur Mutuelle Santé

DE_2025_24 - Amélioration énergétique du bâtiment de la Cure de St Jean - Mise à jour plan de financ

DE_2025_24 - Amélioration énergétique du bâtiment de la Cure de St Jean - Mise à jour plan de financement

DE_2025_25 - Prêt de travaux Cure de St Jean d'Etreux

DE_2025_26 - Parcelle n° 135 ZA 99

DE_2025_27 - Recensement de la population 2026 - Nomination d'un coordonnateur communal

DE_2025_28 - Monument aux morts de Nanc - Validation du projet et demandes de subventions

DE_2025_29 - Demande de subvention

DP 039 378 25 00037 - Arrêté de non-opposition

DP 039 378 25 00038 - Arrêté de non-opposition

Arrêté portant réglementation de la circulation à Montagnat le Reconduit (RD 3E1)

Arrêté portant règlementation de la circulation à Montagnat le Reconduit (RD 3E1)

DP 039 378 25 00040 - Avis de dépôt

DP 039 378 25 00039 - Arrêté de non-opposition

DP 039 378 25 00041 - Avis de dépôt

DP 039 378 25 00040 - Arrêté de non-opposition

DP 039 378 25 00045 - Avis de dépôt

DP 039 378 25 00046 - Avis de dépôt

2025.14 - Arrêté de circulation (Course de caisse à savon)

2025-14 - Arrêté de circulation course de caisse à savon

DP 039 378 25 00042 - Arrêté de non-opposition

Procès-verbal du conseil municipal du 03 juillet 2025

DP 039 378 25 00046 - Arrêté de non-opposition

Arrêté portant abrogation des restrictions de l'usage de l'eau en période de sécheresse

Décret portant convocation des électeurs

2025_08 - Arrêté d'occupation du domaine public "PUSLION VTT"

2025_08 - Arrêté d'autorisation du domaine public "PULSION VTT"

DP 039 378 25 00044 - Arrêté de non-opposition

2025_17 - Arrêté portant réglementation de la circulation sur les voies communales et chemins ruraux

DP 039 378 25 00041 - Arrêté de non-opposition

2025_16_1 - Arrêté de circulation (Au Vernay)

DP 039 378 25 00043 - Arrêté de non-opposition

DP 039 378 00049 - Avis de dépôt

DP 039 378 25 00049 - Avis de dépôt

DP 039 378 25 00045 - Arrêté de non-opposition

Arrêté n°39 2025 161 ETSPP

Arrêté n°39 2025 161 ETSPP - Déterminant une zone réglementée (Infection de dermatose nodulaire contagieuse bovine)

Arrêté n°39 2025 174 ETSPP

Arrêté n°39 2025 174 ETSPP - Déterminant une zone réglementée (Infection de dermatose nodulaire contagieuse bovine)

CUb 039 378 25 00006 - Avis de dépôt

DP 039 378 25 00050 - Avis de dépôt

DP 039 378 25 P00051 - Avis de dépôt

CUa 039 378 25 00007 - Avis de dépôt

CUa 039 378 25 00007 - Simple information

DP 039 378 25 00050 - Arrêté de non-opposition

Affiche conseil municipal du 07/11/2025

DP 039 378 25 00052 - Avis de dépôt

AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE - Projet de développement des intallations exploitées par les sociétés PRODI

AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE

DP 039 378 25 00051 - Arrêté de non opposition

DP 039 378 25 00048 - Arrêté de non opposition

DP 039 378 25 00053 - Avis de dépôt

DP 039 378 25 00047 - Certificat de non-opposition

PD 039 378 25 00001 - Avis de dépôt

Procès-verbal du conseil municipal du 07 novembre 2025

ARS - Prélèvement du 12/11/2025 (Chazelles)

ARS - Prélèvement du 12/11/2025 (Nanc-lès-Saint-Amour)

Plan Grand Froid 2025/2026 - Veille hivernale

2025.18 - Arrêté portant autorisation d'exhumer

PD 039 378 25 00001 - Absence de formalité

PC 039 378 25 00009 - Avis de dépôt

CUa 039 378 25 00008 - Avis de dépôt

CUa 039 378 25 00008 - Simple information

DP 039 378 25 00052 - Arrêté de non-opposition

Arrêté n° CAB-BSIPA-20251209-001 réglementant la détention et la consommation de protoxyde d'azote

PC 039 378 25 00010 - Avis de dépôt

Délibération d’approbation du SCoT

CUa 039 378 25 00009 - Avis de dépôt

CUa 039 378 25 00009 - Simple information

2026_01 - Arrêté de circulation

CUa 039 378 26 00001 - Avis de dépôt

CUa 039 378 26 00002 - Avis de dépôt

CUa 039 378 26 00001 - Simple information

CUa 039 378 26 00002 - Simple information

Arrêté réglementant la pêche en eau douce

Arrêté réglementant la pêche de la carpe de nuit

Liste des réserves de pêche privées

Arrêté réglementant la pêche dans le Jura

Arrêté fixant le nombre de siège de conseillers municipaux et conseillers communautaires

ARS - Prélèvement du 13/01/2026 (Chazelles)

DP 039 378 26 00002 - Avis de dépôt

DP 039 378 26 00001 - Avis de dépôt

PA 039 378 26 00001 - Avis de dépôt

DP 039 378 25 00049 - Certificat de non-opposition

CUb 039 378 26 00003 - Avis de dépôt

ARRETE MODIFICATIF TAXIS RELAIS JURA

Publication d'une demande d'autorisation d'exploiter une surface agricole

DP 039 378 26 00003 - Avis de dépôt

Procès-verbal du conseil municipal du 22 décembre 2025

Publication de mariage - PRZYGODA & VERNOCHET

Publication de mariage

CUb 039 378 25 00006 - Opération non réalisable

DP 039 378 26 00004 - Avis de dépôt

DP 039 378 26 00006

Arrêté préfectoral - Nouveaux seuils de la commande publique

DP 039 378 26 00005 - Avis de dépôt

DP 039 378 26 00004 - Arrêté de non-opposition

ACTES ADMINISTRATIFS

DP 039 378 26 00019 - Avis de dépôt

PC 039 378 26 00006 - Arrêté de refus de permis de construire

Procès-verbal du Conseil municipal du 30.06.2026

Conseil municipal du 15.09.2026 - Liste des délibérations

DP 039 378 26 00018 - Avis de dépôt

DP 039 378 26 00011 - Rejet après incomplet

ARS - Prélèvements du 08 septembre 2026

ARR_2026_22 - Arrêté portant organisation d'une campagne de capture, stérilisation et identification des chats errants sur le territoire communal

DP 039 378 26 00016 - Avis de dépôt

DP 039 378 26 00017 - Avis de dépôt