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Comité des fêtes de Nanc lès Saint-Amour

Comité des fêtes de l'Aubépin

Association rurale de Saint-Jean d'Etreux

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ACCA de Saint-Jean d'Etreux

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SORNAY Clélia

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Les Trois Châteaux est, depuis le 1er janvier 2019, une commune nouvelle française située dans le département du Jura en région Bourgogne-Franche-Comté, appartenant à la Communauté de Communes Porte de Jura crée en janvier 2017. La commune nouvelle est issue de la fusion des communes de L’Aubépin, de Chazelles, de Nanc-lès-Saint-Amour et de St Jean d’Etreux, lesquelles sont devenues des communes déléguées. Cette commune de 797 habitants doit son nom à la présence de trois châteaux au sein de la commune.

Les Trois-Châteaux

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Procès-Verbal du conseil municipal du 31/01/2025

Procès-verbal du conseil municipal du 31 janvier 2025

Arrêté n°2025-02-11-0001 abrogeant l'arrêté n°2024-11-13-001 du 06.12.2024 et réglement l'exercice d

Arrêté n°2025-02-11-0001 abrogeant l'arrêté n°2024-11-13-001 du 06.12.2024 et réglement l'exercice de la pêche en eau douce dans le département du Jura pour l'année 2025

Arrêté relatif aux tarifs des courses de taxis dans le département du jura 2025

Arrêté relatif aux tarifs des courses de taxis dans le département du Jura 2025

ARR_2025_06 - Réglementation de la vitesse à 30kmh (Voie communale n° N9)

2025_07 - Arrêté municipal réglementant la Route de Nanc (Chazelles) à 30kmh

Compte-rendu du conseil municipal du 28.03.2025

Compte-rendu du conseil municipal du 28 mars 2025

Influenza aviaire hautement pathogène : abaissement au niveau de risque IAHP "négligeable"

Flyer

PV du conseil du 28/03/2025

Procès-verbal du conseil municipal du 28 mars 2025

DP 039 378 25 00033 - Avis de dépôt

DP0393782500025-DF-06-06-2025

DP0393782500026-DF-06-06-2025

DP 039 378 25 00034 - Avis de dépôt

DP 039 378 25 00028 - Arrêté de non-opposition

DP 039 378 25 00033 - Arrêté de non-opposition

DP 039 378 25 00029 - Arrêté de non-opposition

PC 039 378 25 00006 - Arrêté accordant le permis

DP 039 378 25 00036 - Avis de dépôt

DP 039 378 25 00035 - Avis de dépôt

DP 039 378 25 00034 - Arrêté de non-opposition

DP 039 378 25 00013 - Arrêté de non-opposition

SÉCHERESSE - RESTRICTIONS DES USAGES DE L'EAU

ARRÊTÉ SÉCHERESSE - RESTRICTIONS DES USAGES DE L'EAU

PC 039 378 25 00001 - Arrêté accordant le permis

CUa 039 378 25 00004 - Avis de dépôt

CUa 039 378 25 00004 - Simple information

Arrêté préfectoral n°2025-18 réglementant la circulation sur l'autoroute A39

Procès-Verbal du conseil municipal du 16/05/2025

Procès-verbal du conseil municipal du 16 mai 2025

DP 039 378 25 00038 - Avis de dépôt

DP 039 378 25 00037 - Avis de dépôt

CUa 039 378 25 00005 - Simple information

Arrêté de circulation Tour de l'Avenir Femme 2025

Arrêté de circulation Tour de l'Avenir Homme 2025

ARS - Prélèvement du 30 juillet 2025 (Chazelles)

Avis d'enquête publique - Révision n° 2 du Schéma de Cohérence Territorial du Pays Lédonien

Arrêté d'enquête publique - Révision n° 2 du Schéma de Cohérence Territorial du Pays Lédonien

2025_06 - Arrêté d'occupation du domaine public INDUSTRISOL

2025_06 - Autorisation d'occupation du domaine public

2025_07 - Arrêté circulation et occupation du domaine public Tour de l'Avenir 2025

2025_07 - Plan annexe à l'arrêté

2025_07 - Arrêté d'autorisation du domaine public et de circulation pour le Tour de l'Avenir 2025

2025-08-13-001 - Arrêté portant la mise en place de restrictions temporaires des usages de l'eau

DE_2025_23 - Participation employeur Mutuelle Santé

DE_2025_24 - Amélioration énergétique du bâtiment de la Cure de St Jean - Mise à jour plan de financ

DE_2025_24 - Amélioration énergétique du bâtiment de la Cure de St Jean - Mise à jour plan de financement

DE_2025_25 - Prêt de travaux Cure de St Jean d'Etreux

DE_2025_26 - Parcelle n° 135 ZA 99

DE_2025_27 - Recensement de la population 2026 - Nomination d'un coordonnateur communal

DE_2025_28 - Monument aux morts de Nanc - Validation du projet et demandes de subventions

DE_2025_29 - Demande de subvention

DP 039 378 25 00037 - Arrêté de non-opposition

DP 039 378 25 00038 - Arrêté de non-opposition

Arrêté portant réglementation de la circulation à Montagnat le Reconduit (RD 3E1)

Arrêté portant règlementation de la circulation à Montagnat le Reconduit (RD 3E1)

DP 039 378 25 00040 - Avis de dépôt

DP 039 378 25 00039 - Arrêté de non-opposition

DP 039 378 25 00041 - Avis de dépôt

DP 039 378 25 00040 - Arrêté de non-opposition

DP 039 378 25 00045 - Avis de dépôt

DP 039 378 25 00046 - Avis de dépôt

2025.14 - Arrêté de circulation (Course de caisse à savon)

2025-14 - Arrêté de circulation course de caisse à savon

DP 039 378 25 00042 - Arrêté de non-opposition

Procès-verbal du conseil municipal du 03 juillet 2025

DP 039 378 25 00046 - Arrêté de non-opposition

Arrêté portant abrogation des restrictions de l'usage de l'eau en période de sécheresse

Décret portant convocation des électeurs

2025_08 - Arrêté d'occupation du domaine public "PUSLION VTT"

2025_08 - Arrêté d'autorisation du domaine public "PULSION VTT"

DP 039 378 25 00044 - Arrêté de non-opposition

2025_17 - Arrêté portant réglementation de la circulation sur les voies communales et chemins ruraux

DP 039 378 25 00041 - Arrêté de non-opposition

2025_16_1 - Arrêté de circulation (Au Vernay)

DP 039 378 25 00043 - Arrêté de non-opposition

DP 039 378 00049 - Avis de dépôt

DP 039 378 25 00049 - Avis de dépôt

DP 039 378 25 00045 - Arrêté de non-opposition

Arrêté n°39 2025 161 ETSPP

Arrêté n°39 2025 161 ETSPP - Déterminant une zone réglementée (Infection de dermatose nodulaire contagieuse bovine)

Arrêté n°39 2025 174 ETSPP

Arrêté n°39 2025 174 ETSPP - Déterminant une zone réglementée (Infection de dermatose nodulaire contagieuse bovine)

CUb 039 378 25 00006 - Avis de dépôt

DP 039 378 25 00050 - Avis de dépôt

DP 039 378 25 P00051 - Avis de dépôt

CUa 039 378 25 00007 - Avis de dépôt

CUa 039 378 25 00007 - Simple information

DP 039 378 25 00050 - Arrêté de non-opposition

Affiche conseil municipal du 07/11/2025

DP 039 378 25 00052 - Avis de dépôt

AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE - Projet de développement des intallations exploitées par les sociétés PRODI

AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE

DP 039 378 25 00051 - Arrêté de non opposition

DP 039 378 25 00048 - Arrêté de non opposition

DP 039 378 25 00053 - Avis de dépôt

DP 039 378 25 00047 - Certificat de non-opposition

PD 039 378 25 00001 - Avis de dépôt

Procès-verbal du conseil municipal du 07 novembre 2025

ARS - Prélèvement du 12/11/2025 (Chazelles)

ARS - Prélèvement du 12/11/2025 (Nanc-lès-Saint-Amour)

Plan Grand Froid 2025/2026 - Veille hivernale

2025.18 - Arrêté portant autorisation d'exhumer

PD 039 378 25 00001 - Absence de formalité

PC 039 378 25 00009 - Avis de dépôt

CUa 039 378 25 00008 - Avis de dépôt

CUa 039 378 25 00008 - Simple information

DP 039 378 25 00052 - Arrêté de non-opposition

Arrêté n° CAB-BSIPA-20251209-001 réglementant la détention et la consommation de protoxyde d'azote

PC 039 378 25 00010 - Avis de dépôt

Délibération d’approbation du SCoT

CUa 039 378 25 00009 - Avis de dépôt

CUa 039 378 25 00009 - Simple information

2026_01 - Arrêté de circulation

CUa 039 378 26 00001 - Avis de dépôt

ACTES ADMINISTRATIFS

ARS - Prélèvement du 27 juillet 2026

Publication de mariage

Arrêté portant renforcement des restrictions temporaires des usages de l'eau en période de sécheresse

DP 039 378 26 00013 - Arrêté de non-opposition

CUa 039 378 26 00022 - Simple information

CUa 039 378 26 00021 - Simple information

CUa 039 378 26 00022 - Avis de dépôt

CUa 039 378 26 00021 - Avis de dépôt

Arrêté portant dérogation aux dispositions de l’AP du 13 mars 2012 relatif à la réglementation des bruits de voisinage dans le département du Jura en raison de l'épisode de canicule.

ARS - Prélèvement du 20 juillet 2026