église St Martin

Comité des fêtes de Nanc lès Saint-Amour

Comité des fêtes de l'Aubépin

Association rurale de Saint-Jean d'Etreux

Club Loisirs et Amitié

Les Coeurs Joyeux

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AICA ST GARADOZ / ST AMOUR

ACCA de Saint-Jean d'Etreux

Comité de restauration du patrimoine de Les Trois-Châteaux

Association d'Education Populaire de Nanc

Maison médicale de Saint-Amour

Cabinet infirmier de Saint-Amour

Pharmacie Berthet

JAILLET Antoine

SORNAY Clélia

BOURCET Cécile

SASSOT Audrey

LARCHER Cindy

JOURNOT Maxime

BRETON Loïc

DRUTA Gratiela

SMILJAKOVIC Nathalie

Consignes de tri

SICTOM de la zone de Lons

Association des Maires du Jura

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Les Trois Châteaux est, depuis le 1er janvier 2019, une commune nouvelle française située dans le département du Jura en région Bourgogne-Franche-Comté, appartenant à la Communauté de Communes Porte de Jura crée en janvier 2017. La commune nouvelle est issue de la fusion des communes de L’Aubépin, de Chazelles, de Nanc-lès-Saint-Amour et de St Jean d’Etreux, lesquelles sont devenues des communes déléguées. Cette commune de 797 habitants doit son nom à la présence de trois châteaux au sein de la commune.

Les Trois-Châteaux

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Procès-Verbal du conseil municipal du 31/01/2025

Procès-verbal du conseil municipal du 31 janvier 2025

Arrêté n°2025-02-11-0001 abrogeant l'arrêté n°2024-11-13-001 du 06.12.2024 et réglement l'exercice d

Arrêté n°2025-02-11-0001 abrogeant l'arrêté n°2024-11-13-001 du 06.12.2024 et réglement l'exercice de la pêche en eau douce dans le département du Jura pour l'année 2025

Arrêté relatif aux tarifs des courses de taxis dans le département du jura 2025

Arrêté relatif aux tarifs des courses de taxis dans le département du Jura 2025

ARR_2025_06 - Réglementation de la vitesse à 30kmh (Voie communale n° N9)

2025_07 - Arrêté municipal réglementant la Route de Nanc (Chazelles) à 30kmh

ARS - Prélèvement du 25/03/2025 (Chazelles - Centre Bourg)

Compte-rendu du conseil municipal du 28.03.2025

Compte-rendu du conseil municipal du 28 mars 2025

PC 039 378 25 00007 - Avis de dépôt

DP 039 378 25 00023 - Avis de dépôt

DP 039 378 25 00024 - Avis de dépôt

DP 039 378 25 00025 - Avis de dépôt

DP 039 378 25 00014 - Arrêté de non-opposition

DP 039 378 25 00002 - Arrêté de non-opposition

DP 039 378 25 00022 - Arrêté de non-opposition

2025_08 - Arrêté de circulation PIQUAND TP du 12/05/2025 au 20/07/2025

DP 039 378 25 00020 - Arrêté de non-opposition

DP 039 378 25 00018 - Arrêté de non-opposition

DP 039 378 25 00019 - Arrêté de non-opposition

DP 039 378 25 00023 - Arrêté de non opposition

DP 039 378 25 00023 - Arrêté de non-opposition

DP 039 378 25 00026 - Avis de dépôt

DP 039 378 25 00027 - Avis de dépôt

Influenza aviaire hautement pathogène : abaissement au niveau de risque IAHP "négligeable"

Flyer

PC 039 378 25 00008 - Avis de dépôt

PC 039 378 25 00004 - Arrêté accordant le permis

PC 039 378 25 00005 - Arrêté accordant le permis

DP 039 378 25 00024 - Certificat de non-opposition

PV du conseil du 28/03/2025

Procès-verbal du conseil municipal du 28 mars 2025

AVIS A LA POPULATION - Réunion publique et registre concertation PRODIA

DP 039 378 25 00027 - Arrêté de non-opposition

DP 039 378 25 00029 - Avis de dépôt

DP 039 378 25 00030 - Avis de dépôt

DP 039 378 25 00031 - Avis de dépôt

PC 039 378 25 00003 - Certificat de permis tacite

DP 039 378 00032 - Avis de dépôt

DP 039 378 25 00032 - Avis de dépôt

DP 039 378 25 00033 - Avis de dépôt

DP0393782500025-DF-06-06-2025

DP0393782500026-DF-06-06-2025

DP 039 378 25 00034 - Avis de dépôt

DP 039 378 25 00028 - Arrêté de non-opposition

DP 039 378 25 00033 - Arrêté de non-opposition

DP 039 378 25 00029 - Arrêté de non-opposition

PC 039 378 25 00006 - Arrêté accordant le permis

DP 039 378 25 00036 - Avis de dépôt

DP 039 378 25 00035 - Avis de dépôt

Arrêté préfectoral n°2025-15 réglementant la circulation diffuseurs A42-A40 et A39

DP 039 378 25 00034 - Arrêté de non-opposition

DP 039 378 25 00013 - Arrêté de non-opposition

SÉCHERESSE - RESTRICTIONS DES USAGES DE L'EAU

ARRÊTÉ SÉCHERESSE - RESTRICTIONS DES USAGES DE L'EAU

PC 039 378 25 00001 - Arrêté accordant le permis

CUa 039 378 25 00004 - Avis de dépôt

CUa 039 378 25 00004 - Simple information

Arrêté préfectoral n°2025-18 réglementant la circulation sur l'autoroute A39

Procès-Verbal du conseil municipal du 16/05/2025

Procès-verbal du conseil municipal du 16 mai 2025

2025_12 - Arrêté de circulation (Cessia)

2025_12 - Arrêté de circulation

DP 039 378 25 00038 - Avis de dépôt

DP 039 378 25 00037 - Avis de dépôt

CUa 039 378 25 00005 - Simple information

Arrêté de circulation Tour de l'Avenir Femme 2025

Arrêté de circulation Tour de l'Avenir Homme 2025

ARS - Prélèvement du 30 juillet 2025 (Chazelles)

Avis d'enquête publique - Révision n° 2 du Schéma de Cohérence Territorial du Pays Lédonien

Arrêté d'enquête publique - Révision n° 2 du Schéma de Cohérence Territorial du Pays Lédonien

2025_06 - Arrêté d'occupation du domaine public INDUSTRISOL

2025_06 - Autorisation d'occupation du domaine public

2025_07 - Arrêté circulation et occupation du domaine public Tour de l'Avenir 2025

2025_07 - Plan annexe à l'arrêté

2025_07 - Arrêté d'autorisation du domaine public et de circulation pour le Tour de l'Avenir 2025

2025-08-13-001 - Arrêté portant la mise en place de restrictions temporaires des usages de l'eau

DE_2025_23 - Participation employeur Mutuelle Santé

DE_2025_24 - Amélioration énergétique du bâtiment de la Cure de St Jean - Mise à jour plan de financ

DE_2025_24 - Amélioration énergétique du bâtiment de la Cure de St Jean - Mise à jour plan de financement

DE_2025_25 - Prêt de travaux Cure de St Jean d'Etreux

DE_2025_26 - Parcelle n° 135 ZA 99

DE_2025_27 - Recensement de la population 2026 - Nomination d'un coordonnateur communal

DE_2025_28 - Monument aux morts de Nanc - Validation du projet et demandes de subventions

DE_2025_29 - Demande de subvention

DP 039 378 25 00037 - Arrêté de non-opposition

DP 039 378 25 00038 - Arrêté de non-opposition

Arrêté portant réglementation de la circulation à Montagnat le Reconduit (RD 3E1)

Arrêté portant règlementation de la circulation à Montagnat le Reconduit (RD 3E1)

DP 039 378 25 00040 - Avis de dépôt

DP 039 378 25 00039 - Arrêté de non-opposition

DP 039 378 25 00041 - Avis de dépôt

DP 039 378 25 00040 - Arrêté de non-opposition

DP 039 378 25 00045 - Avis de dépôt

DP 039 378 25 00046 - Avis de dépôt

2025.14 - Arrêté de circulation (Course de caisse à savon)

2025-14 - Arrêté de circulation course de caisse à savon

DP 039 378 25 00042 - Arrêté de non-opposition

Procès-verbal du conseil municipal du 03 juillet 2025

DP 039 378 25 00046 - Arrêté de non-opposition

Arrêté portant abrogation des restrictions de l'usage de l'eau en période de sécheresse

Décret portant convocation des électeurs

2025_08 - Arrêté d'occupation du domaine public "PUSLION VTT"

2025_08 - Arrêté d'autorisation du domaine public "PULSION VTT"

DP 039 378 25 00044 - Arrêté de non-opposition

2025_17 - Arrêté portant réglementation de la circulation sur les voies communales et chemins ruraux

DP 039 378 25 00041 - Arrêté de non-opposition

2025_16_1 - Arrêté de circulation (Au Vernay)

DP 039 378 25 00043 - Arrêté de non-opposition

DP 039 378 00049 - Avis de dépôt

DP 039 378 25 00049 - Avis de dépôt

DP 039 378 25 00045 - Arrêté de non-opposition

Arrêté n°39 2025 161 ETSPP

Arrêté n°39 2025 161 ETSPP - Déterminant une zone réglementée (Infection de dermatose nodulaire contagieuse bovine)

Arrêté n°39 2025 174 ETSPP

Arrêté n°39 2025 174 ETSPP - Déterminant une zone réglementée (Infection de dermatose nodulaire contagieuse bovine)

CUb 039 378 25 00006 - Avis de dépôt

DP 039 378 25 00050 - Avis de dépôt

DP 039 378 25 P00051 - Avis de dépôt

CUa 039 378 25 00007 - Avis de dépôt

ACTES ADMINISTRATIFS

Arrêté de restriction temporaire de l'usage de l'eau

DP 039 378 26 00012 - Avis de dépôt

Arrêté sécheresse 2026

AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE CONJOINTE - RÉVISION DE LA CARTE COMMUNALE

PC 039 378 26 00004 - Avis de dépôt

CUb 039 378 26 00010 - Opération réalisable

Arrêté du 22 mai 2026 qualifiant le niveau de risque influenza aviaire

DP 039 378 26 00010 - Arrêté de non-opposition

DP 039 378 26 00011 - Avis de dépôt

CUb 039 378 26 00008 - Opération réalisable