- ACTES ADMINISTRATIFS -

16 résultats
CATÉGORIES
ARRÊTÉS MUNICIPAUX (6)
DÉLIBÉRATIONS (8)
PROCÈS VERBAUX (2)
Publié le 07/03/2024 par La Mairie
Conseil municipal du 18 janvier 2024 - Approuvé le 29 février 2024
PV 02_2024
Publié le 07/03/2024 par La Mairie
A06_2024 - Réglementation de la circulation et du stationnement - Travaux entreprise CEGELEC
Arrêté 06_2024
Publié le 07/03/2024 par La Mairie
A05_2024 - Interdiction au démarchage sur la commune
A05_2024
Publié le 07/03/2024 par La Mairie
DEL08_2024 - Suppression des lignes téléphoniques des salles des fêtes
Publié le 07/03/2024 par La Mairie
DEL07_2024 - Convention d'archivage au CDG51
Publié le 07/03/2024 par La Mairie
DEL06_2024 - Validation du devis - SARL MALOTET
Publié le 07/03/2024 par La Mairie
DEL05_2024 - Validation du devis - TERRA GEOMETRE EXPERTS
Publié le 07/03/2024 par La Mairie
DEL04_2024 -Mise en place de la convention signalement du CDG51
Publié le 07/03/2024 par La Mairie
DEL03_2024 - Approbation du PV du 18 janvier 2024
Procès-verbal du Conseil Municipal du 18/01/2024
Publié le 05/03/2024 par La Mairie
A04_2024 - Réglementation de la circulation et du stationnement
Arrêté 04_2024