Compte-rendu du CM du 21 Octobre 2025

Bonjour,

La  réunion du Conseil Municipal de Savas s'est tenue le Mardi 21/10/2025 à 20h00 et a suivi l'ordre du jour suivant :

Ordre du jour :

Approbation du compte rendu de réunion du 24 Juin 2025

Fonction Publique – Assurance des risques statutaires du personnel – Contrat groupe proposé par le Centre de Gestion

Fonction Publique – Mise en œuvre d’une participation à la protection sociale complémentaire des agents dans le cadre d’une procédure de labellisation, au titre du risque santé à compter du 1^er janvier 2026

Convention d’organisation temporaire de la Maîtrise d’ouvrage

Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de l’Agglomération

Rapport Annuel sur le prix et la qualité du service de l’eau potable 2024 par le Syndicat des eaux des cantons d’Annonay et de Serrières

Enseignement – Subvention classe découverte – OGEC de l’école privée de Savas

Enseignement – Utilisation à titre gracieux de l’ancienne salle communale par l’école privée de Savas pour l’EPS pour la période de Novembre à Avril

Contrat d’installation, gestion, entretien et remplacement des lignes de communications en fibre optique avec la Société IPSET