ACTES ADMINISTRATIFS
87 résultats
Publié le 18/12/2025 à 17:28
PV CONSEIL DU 16 DECEMBRE 2025
Publié le 16/12/2025 à 17:39 par Commune de Loisy
Ci-joint l'arrêté.
Publié le 15/12/2025 à 10:12 par Commune de Loisy
Vu la demande présentée le 11 décembre 2025 par Madame Marlène JOLIVET-SINTEFF, représentante de l’association VAL’HEUREUX, sise 6 bis rue de Scarpone 54700 ATTON ;
Autorise
l’association VAL’HEUR...
Autorise
l’association VAL’HEUR...
Publié le 04/12/2025 à 13:41 par Commune de Loisy
Je vous prie de trouver ci-joint, pour information, les arrêtés suivants :
• interdiction temporaire de rassemblement festif à caractère musical (teknival, rave-party) non autorisé dans le départeme...
• interdiction temporaire de rassemblement festif à caractère musical (teknival, rave-party) non autorisé dans le départeme...
Publié le 03/12/2025 à 10:54 par Commune de Loisy
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint l'arrêté préfectoral de ce jour par lequel le préfet de Meurthe-et-Moselle réglemente de manière temporaire, à l'occasion des festivités de Saint-Nicolas....
Publié le 02/12/2025 à 08:22 par Commune de Loisy
Ci-joint l'arrêté.
Publié le 24/11/2025 à 08:23 par Commune de Loisy
La préfecture de Meurthe-et-Moselle informe de l'organisation d'une consultation du public par voie dématérialisée sur la demande d'autorisation environnementale déposée par la société SAINT GOBAIN PA...
Publié le 20/11/2025 à 12:07 par Commune de Loisy
Vu la demande de la Sté EUROVIA sise rue Pierre ADT 54700 Atton du 19 décembre 2025 souhaitant procéder à la mise à niveau d’un tampon d’assainissement sur la RD40 située en face du 9 Grande Rue
Cons...
Cons...
Publié le 13/11/2025 à 13:42 par Commune de Loisy
Je vous prie de bien vouloir trouver, ci-joint, le plan départemental -dispositions spécifiques ORSEC "prévention et gestion des impacts sanitaires et sociaux liés aux vagues de froid " approuvé ce 07...
Publié le 13/11/2025 à 12:53 par Commune de Loisy
Veuillez trouver ci-joint :
- l’arrêté n° D425338AT relatif aux prescriptions de circulation appliquées sur la RD40 du 12/11 au 21/11/2025,
- l’arrêté n° D425338AT relatif aux prescriptions de circulation appliquées sur la RD40 du 12/11 au 21/11/2025,