ACTES ADMINISTRATIFS
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Publié le 16/09/2025
PV CONSEIL DU 05 SEPTEMBRE 2025
Publié le 26/08/2025 par Commune de Loisy
Veuillez trouver ci-joint les arrêtés préfectoraux n°
2025-DIR-Est-M-54-131 et n° 2025-DIR-Est-M-54-132 relatifs aux travaux de réparation du viaduc d'Autreville situé au PR 267+587 de l'autoroute A3...
2025-DIR-Est-M-54-131 et n° 2025-DIR-Est-M-54-132 relatifs aux travaux de réparation du viaduc d'Autreville situé au PR 267+587 de l'autoroute A3...
Publié le 18/08/2025 par Commune de Loisy
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint l'arrêté préfectoral N° 2025-DDT/SABE/EAU-N°35 du 07 août 2025 autorisant, au titre des articles l. 214-1 à 6 du code de l'environnement, dans le cadre du...
Publié le 07/08/2025
ci-joint l'arrêté cité en objet pour attribution, exécution ou information.
Publié le 30/07/2025
Je vous prie de trouver ci-joint, pour votre information, une circulaire relative au décret du 26 mai 2025 prolongeant, sous conditions, la validité des autorisations d'urbanisme délivrées entre le 1e...
Publié le 29/07/2025
Afin de permettre l’organisation du repas des Voisins – rue St Firmin, les dispositions suivantes devront être respectées : du vendredi 22 août 14h00 au dimanche 24 août 2025 à 14h00, la circulation p...
Publié le 09/07/2025
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint l'arrêté préfectoral de ce jour par lequel le préfet de Meurthe-et-Moselle réglemente de manière temporaire :
- l'achat, la vente, la cession, l'utilisat...
- l'achat, la vente, la cession, l'utilisat...
Publié le 07/07/2025
Compte tenu de la situation hydrologique et météorologique, Françoise SOULIMAN, préfet de Meurthe-et-Moselle, a décidé de placer les zones « Moselle amont et Meurthe » et « Moselle aval, Orne, Nied et...
Publié le 30/06/2025
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint l'arrêté préfectoral du 27 juin 2025 portant activation du degré de danger «modéré» sur le département de Meurthe-et-Moselle dans le cadre de la préventio...
Publié le 19/06/2025 par Commune de Loisy
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint l'arrêté préfectoral de ce jour par lequel le préfet de Meurthe-et-Moselle réglemente de manière temporaire :
- l'utilisation, le port et le transport de...
- l'utilisation, le port et le transport de...