ACTES ADMINISTRATIFS

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Page 1. 10 actes administratifs sur 43 affichées sur cette page.

Publié le 12/06/2025 par Commune de Loisy

Autorisation municipale
d’ouverture d'un débit de boissons temporaire
N°08-2025
CI-JOINT
Autorisation municipale d’ouverture d'un débit de boissons temporaire N°08-2025
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Publié le 12/06/2025

Arrêté temporaire relatif à l'utilisation du domaine public communal afin d’y organiser un vide grenier
Arrêté n°07-2025
CI-JOINT
Arrêté temporaire relatif à l'utilisation du domaine public communal afin d’y organiser un vide gren
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Publié le 12/06/2025

Arrêté réglementant la circulation et le stationnement
pour le vide-grenier
Arrêté n°06-2025
CI-JOINT
Arrêté réglementant la circulation et le stationnement pour le vide-grenier Arrêté n°06-2025
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Publié le 03/06/2025

Veuillez trouver ci-joint l’arrêté n° D425172AT relatif aux prescriptions de circulation appliquées sur le réseau des routes départementales du 14 au 16/06/2025 et du 21 au 23/06/2025,
Veuillez trouver ci-joint : - l’arrêté n° D425172AT relatif aux prescriptions de circulat
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Publié le 06/05/2025

ARTICLE 1 : Afin de permettre l’organisation du repas des Voisins – Place de la rue des Louvières, les dispositions suivantes devront être respectées : le samedi 7 juin 2025, de 8h00 à 24h00, la circu...
ARRETE REPAS DES VOISINS 2025
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Publié le 29/04/2025 par Commune de Loisy

Ci-joint l'autorisation préfectorale de tir du sanglier en avril et mai 2025
110-27-loisy-attestation-dossier-23754930.pdf
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Publié le 16/04/2025 par Commune de Loisy

Je vous prie de trouver ci-joint, pour information, les arrêtés suivants :

interdiction temporaire de rassemblement festif à caractère musical (teknival, rave-party) non autorisé dans le départemen...
AP-RAVE PARTY-180425-100625.pdf
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AP-TRANSPORT-180425-100625.pdf
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Publié le 03/04/2025 par Commune de Loisy

Je vous prie de trouver ci-joint, pour information, les arrêtés suivants :
• interdiction temporaire de rassemblement festif à caractère musical (teknival, rave-party) non autorisé dans le départeme...
AP-RAVE PARTY - 040425.pdf
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AP-TRANSPORT-040425.pdf
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Publié le 01/04/2025 par Commune de Loisy

Ci-joint le PV du dernier conseil du 27 mars 2025
PV 27 MARS 2025.pdf
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Publié le 27/03/2025

Je vous prie de trouver ci-joint, pour information, les arrêtés suivants :
• interdiction temporaire de rassemblement festif à caractère musical (teknival, rave-party) non autorisé dans le départeme...
AP-RAVE PARTY-280325.pdf
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AP-TRANSPORT-280325.pdf
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