PASCAL

Ecole de Loisy

ARCHET

Les HURTELOUPS

FC Foot

Bien Etre et Création

Familles rurales

RANDO-AMIS DU GRAND VALMON

Découvrir mon département

Loisy est une commune française située dans le département de Meurthe-et-Moselle, en région Grand Est.

Loisy

CRUE

COUPURE ELECTRICITE

Guichet unique France Rénov' CCBPAM

Autres démarches

TITRES D'IDENTITÉ

DEMANDE D'URBANISME

Actes administratifs

Annuaire

Commerces

Sondages

Boîte à idées

Santé

Démarches administratives

RESERVATION SALLES

PLANNING collecte des déchets 2025

Etablissements scolaires

Transport scolaire - fiches horaires

Assistantes maternelles

Formulaire de contact

Signaler

Associations

Infos pratiques

Protéger durablement les ressources en eau

Prélèvement et mesure de terrain du 25/06/2026

Prélèvement et mesure de terrain du 21/05/2026

Prélèvement et mesures de terrain du 16/03/2026

Prélèvement et mesures de terrain du 09/04/2026

Prélèvement et mesures de terrain du 20/02/2026

Prélèvement et mesures de terrain du 19/01/2026

Prélèvement et mesures de terrain du 15/12/2025

Prélèvement et mesures de terrain du 07/11/2025

Prélèvement et mesures de terrain du 07/10/2025

Prélèvement et mesures de terrain du 22/10/2025

Prélèvement et mesures de terrain du 16/09/2025

Prélèvement et mesures de terrain du 06/08/2025

Prélèvement et mesures de terrain du 08/07/2025

Prélèvement et mesures de terrain du 13/06/2025

Prélèvement et mesures de terrain du 02/06/2025

Prélèvement et mesures de terrain du 16/05/2025

Prélèvement et mesures de terrain du 28/03/2025

Prélèvement et mesures de terrain du 15/04/2025

A propos des analyses

Qualité de l'eau

Actualités

Agenda

Je vous prie de trouver ci-joint, pour information, les arrêtés suivants : 
•	interdiction temporaire de rassemblement festif à caractère musical (teknival, rave-party) non autorisé dans le département du vendredi 27 au lundi 30 septembre 2024 
•	interdiction temporaire de circulation des véhicules transportant du matériel de sons à destination de rassemblement festif à caractère musical (teknival, rave-party) non autorisé dans le département du vendredi 27 au lundi 30 septembre 2024.

AP-RAVE PARTY 270924

AP-TRANSPORT-270924

Arrêtés interdiction RAVE PARTY du 27 au 30 septembre  2024

L’arrêt et le stationnement de tout véhicule à moteur sont strictement interdits de 8h15 à 8h30, 11h15 à 11h45, 13h15 à 13h30 et 16h15 à 16h45. 
L’arrêté s’applique dans le périmètre immédiat de 40 mètres en amont et en aval du passage protégé (situé face à la sortie de l’établissement scolaire) et tous les jours d’ouverture de l’établissement, à l’exception des services de secours, des transports scolaires, de police et des services techniques dans le cadre de leurs missions respectives ;

ARRETÉ  RÈGLEMENTATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT AUX ABORDS DE L’ÉCOLE PAGETTE

ARRETÉ  RÈGLEMENTATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT  AUX ABORDS DE L’ÉCOLE PAGETTE            N°17-2024

Je vous prie de trouver ci-joint, pour information, les arrêtés suivants : 
•	interdiction temporaire de rassemblement festif à caractère musical (teknival, rave-party) non autorisé dans le département du vendredi 4 au lundi 7 octobre 2024 
•	interdiction temporaire de circulation des véhicules transportant du matériel de sons à destination de rassemblement festif à caractère musical (teknival, rave-party) non autorisé dans le département du vendredi 4 au lundi 7 octobre 2024.

AP-RAVE PARTY-041024

AP-TRANSPORT-041024

Arrêtés interdiction RAVE PARTY du 4 au 7 octobre  2024

Ci-joint, pour information, les arrêtés suivants : 
•	interdiction temporaire de rassemblement festif à caractère musical (teknival, rave-party) non autorisé dans le département du vendredi 11 au lundi 14 octobre 2024 
•	interdiction temporaire de circulation des véhicules transportant du matériel de sons à destination de rassemblement festif à caractère musical (teknival, rave-party) non autorisé dans le département du vendredi 11 au lundi 14 octobre 2024.

AP-RAVE PARTY-111024

AP-TRANSPORT-111024

Arrêtés interdiction RAVE PARTY du 11 au 14 octobre  2024

Vous trouverez en pièce jointe l'arrêté préfectoral n° 2024/DDT/ABER/522 autorisant la destruction de sanglier par les lieutenants de louveterie.

ap522-tdn-m11

Arrêté préfectoral n° 2024/DDT/ABER/522

Veuillez trouver ci-joint :
 
-          l’arrêté n° D424312AT relatif aux prescriptions de circulation appliquées sur les RD  du 958, 657, 54, 107 et 40 du 04/11 au 20/12/2024

D424312AT - RD958 - RD657 - RD54 - RD107 - RD40 remplacement supports Orange

Arrêté D424312AT - RD958 - 657 - 54 - 107 - 40 remplacement supports Orange

Ci-joint, pour information, les arrêtés suivants : 
•	interdiction temporaire de rassemblement festif à caractère musical (teknival, rave-party) non autorisé dans le département du vendredi 18 au lundi 21 octobre 2024 
•	interdiction temporaire de circulation des véhicules transportant du matériel de sons à destination de rassemblement festif à caractère musical (teknival, rave-party) non autorisé dans le département du vendredi 18 au lundi 21 octobre 2024.

AP-RAVE PARTY-181024

AP-TRANSPORT-181024

Ci-joint, pour information, les arrêtés suivants : 
•	interdiction temporaire de rassemblement festif à caractère musical (teknival, rave-party) non autorisé dans le département du vendredi 25 au lundi 28 octobre 2024 
•	interdiction temporaire de circulation des véhicules transportant du matériel de sons à destination de rassemblement festif à caractère musical (teknival, rave-party) non autorisé dans le département du vendredi 25 au lundi 28 octobre 2024

AP-RAVE PARTY-251024

AP-TRANSPORT-251024

Arrêtés interdiction RAVE PARTY du 25 au 28 octobre  2024

Après plusieurs années de travail, le Comité Syndical de la Multipole Nancy Sud Lorraine a approuvé par délibération du 12 octobre 2024 le projet de révision du Schéma de Cohérence Territoriale Sud Meurthe-et-Moselle (SCoTSud54).

Cette délibération marque la dernière étape de cette procédure de révision du SCoT engagée en décembre 2019. Ces nouvelles orientations inscrites dans le SCoT sont le fruit d’une large concertation à laquelle les élus des 434 communes et 13 intercommunalités membres de notre Syndicat mixte ont pu contribuer

2024-deliberationapprobationscot

Approbation de la révision du SCoT Sud 54

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint l'arrêté préfectoral de ce jour par lequel le préfet de Meurthe-et-Moselle réglemente de manière temporaire :
- l'achat, la vente, la cession, l'utilisation, le port et le transport des artifices de divertissement et articles pyrotechniques,
- l'achat, la vente au détail, l'enlèvement et le transport de carburant,
- la vente et la consommation dans l'espace public,
à l'occasion de la période dite d'"Halloween".

Ces dispositions seront applicables du jeudi 31octobre 2024 à 08h00 au lundi 4 novembre 2024 à 08h00.

AP_29102024_reglementation_temporaire_artifices_carburant_alcool

Halloween - Arrêté préfectoral portant réglementation temporaire du 31 octobre au 4 novembre 2024

Je vous prie de trouver ci-joint, pour information, les arrêtés suivants : 
•	interdiction temporaire de rassemblement festif à caractère musical (teknival, rave-party) non autorisé dans le département du jeudi 31 octobre au lundi 4 novembre 2024 
•	interdiction temporaire de circulation des véhicules transportant du matériel de sons à destination de rassemblement festif à caractère musical (teknival, rave-party) non autorisé dans le département du jeuid 31 octobre au lundi 4 novembre 2024.

AP-RAVE PARTY-311024

AP-TRANSPORT-311024

Arrêtés interdiction RAVE PARTY du 31 octobre au 4 novembre  2024

Vous trouverez en pièce jointe l'arrêté préfectoral n° 2024/DDT/ABER/542 autorisant la destruction de sanglier et l'utilisation de cage pige par les lieutenants de louveterie .

ap542-tdn-m11

Arrêté préfectoral n° 2024/DDT/ABER/542

Je vous prie de trouver ci-joint, pour information, les arrêtés suivants : 
•	interdiction temporaire de rassemblement festif à caractère musical (teknival, rave-party) non autorisé dans le département du vendredi 15 au lundi 18 novembre 2024 
•	interdiction temporaire de circulation des véhicules transportant du matériel de sons à destination de rassemblement festif à caractère musical (teknival, rave-party) non autorisé dans le département du vendredi 15 au lundi 18 novembre 2024.

AP-RAVE PARTY-151124

AP-TRANSPORT-151124

Arrêtés interdiction RAVE PARTY du 15 au 18 novembre  2024

Compte tenu de la situation actuelle, la Ministre de l’Agriculture, de la Souveraineté alimentaire et de la Forêt a décidé d’élever à son maximum et sur l'ensemble du territoire, le niveau de risque épizootique vis-à-vis de l'influenza aviaire (Cf. arrêté du 31 octobre 2024 paru au JO du 8/11/24). Cette décision d'élévation du niveau de risque est fondée sur la dynamique forte et persistante de circulation du virus dans l'avifaune sauvage en Europe, notamment migratrice, dans les couloirs de migration traversant la France. De plus, la détection du virus dans 2 foyers en basse-cour (Pas de Calais / Saône et Loire) témoigne de l'arrivée en France d'oiseaux sauvages migrateurs infectés. 

Cette décision permet d’assurer une meilleure protection des élevages face à la menace représentée par la forte circulation du virus dans la faune sauvage migratrice. Le passage en risque « élevé » généralise sur l’ensemble du territoire les mesures de prévention suivantes :
•	Claustration ou protection par des filets des oiseaux détenus dans des établissements de moins de 50 volailles ou des oiseaux captifs (basses-cours). La mise à l'abri des volailles est justifiée comme mesure de contrôle de l'introduction de virus IAHP pour réduire ou supprimer l'interface entre les oiseaux sauvages et oiseaux domestiques.
•	Mise à l’abri et protection de l’alimentation et de l’abreuvement des oiseaux dans les établissements détenant plus de 50 volailles.
•	Équipement obligatoire des véhicules destinés au transport de palmipèdes de plus de trois jours au moyen de bâches ou équivalents empêchant toute perte significative de plumes et duvets par un camion plein ou vide.
•	Interdiction des rassemblements de volailles et oiseaux captifs.
•	Interdiction de compétition de pigeons voyageurs jusqu’au 31/03/2025.
•	Restrictions aux transports d’oiseaux appelants et interdiction du lâcher de gibier à plumes de la famille des anatidés.

joe_20241108_0265_0051

2212_Protection_IA_AFF_V2

Influenza aviaire : passage au niveau de risque "élevé"

je vous prie de trouver ci-joint, pour information, les arrêtés suivants : 
•	interdiction temporaire de rassemblement festif à caractère musical (teknival, rave-party) non autorisé dans le département du vendredi 22 au lundi 25 novembre 2024 
•	interdiction temporaire de circulation des véhicules transportant du matériel de sons à destination de rassemblement festif à caractère musical (teknival, rave-party) non autorisé dans le département du vendredi 22 au lundi 25 novembre 2024.

AP-RAVE PARTY-221124

AP-TRANSPORT-221124

Arrêtés interdiction RAVE PARTY du 22 au 25 novembre  2024

Arrêté réglementant l’accès et l'utilisation du terrain de football de Loisy

terrain de foot

Arrêté réglementant l’accès et l'utilisation du terrain de football de Loisy  Arrêté n°21-2024

Arrêté de fermeture du parking de la salle « Le Couarail »
Arrêté n°22-2024

Arrêté de fermeture du parking de la salle « Le Couarail »

Arrêté de fermeture du parking de la salle « Le Couarail »  Arrêté n°22-2024

Je vous prie de trouver ci-joint, pour information, les arrêtés suivants : 
•	interdiction temporaire de rassemblement festif à caractère musical (teknival, rave-party) non autorisé dans le département du vendredi 29 novembre au lundi 2 décembre 2024 
•	interdiction temporaire de circulation des véhicules transportant du matériel de sons à destination de rassemblement festif à caractère musical (teknival, rave-party) non autorisé dans le département du vendredi 29 novembre au lundi 2 décembre 2024.

AP-RAVE PARTY 291124

AP-TRANSPORT-291124

Arrêtés interdiction RAVE PARTY du 29 novembre au 2 décembre  2024

Ci-joint, pour information, les arrêtés suivants : 
•	interdiction temporaire de rassemblement festif à caractère musical (teknival, rave-party) non autorisé dans le département du vendredi 6 décembre au lundi 9 décembre 2024 
•	interdiction temporaire de circulation des véhicules transportant du matériel de sons à destination de rassemblement festif à caractère musical (teknival, rave-party) non autorisé dans le département du vendredi  6 décembre au lundi 9 décembre 2024.

AP-RAVE PARTY-061224

AP-TRANSPORT-061224

Arrêtés interdiction RAVE PARTY du 6 décembre au 9 décembre  2024

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint l'arrêté préfectoral de ce jour par lequel le préfet de Meurthe-et-Moselle réglemente de manière temporaire, à l'occasion des festivités de Saint-Nicolas. :
- l'utilisation, le port et le transport des artifices de divertissement et articles pyrotechniques,
- l'achat, la vente au détail, l'enlèvement et le transport de carburant,

Ces dispositions seront applicables :
- du vendredi 6 décembre 2024 à 18h00 au lundi 9 décembre 2024 à 08h00,
- du vendredi 13 décembre 2024 à 18h00 au lundi 16 décembre 2024 à 08h00.

AP_04122024_reglementation_temporaire_artifices_carburant

Festivités de Saint-Nicolas - Arrêté préfectoral portant réglementation temporaire pour les artifices de divertissement et carburant

Veuillez trouver ci-joint le PV du conseil du 12 décembre 2024.

PV 12 DEC 24

PV CONSEIL 12 DEC 2024

Je vous prie de trouver ci-joint, pour information, les arrêtés suivants : 
•	interdiction temporaire de rassemblement festif à caractère musical (teknival, rave-party) non autorisé dans le département du vendredi 17 au lundi 20 janvier 2025 
•	interdiction temporaire de circulation des véhicules transportant du matériel de sons à destination de rassemblement festif à caractère musical (teknival, rave-party) non autorisé dans le département du vendredi 17 au lundi 20 janvier 2025.

AP-RAVE PARTY-170125.pdf

AP-TRANSPORT-170125.pdf

Arrêtés interdiction RAVE PARTY du 17 au 20 janvier 2025

Vu la demande de la Sté SVT sise 6 Rue de Nomeny, 54610 Belleau en date du 17 décembre 2024 souhaitant procéder :
•	au raccordement d’un collectif de 3 comptages à partir du poste « ABREUVOIR LOISY » 54320P0001, départ 5432000001 dipôle 00034 et la réalisation d’une boite souterraine, branchement de 10 m en 95 AL ;
•	pose d’un ECP2D en limite de propriété et la création d'un CM de 3 compteurs.
Travaux projetés pour le compte de la Sté ENEDIS,
Considérant qu'il y a lieu de prendre des mesures dans le but de garantir la sécurité de tous pendant les travaux
ARRETE JOINT

01-2025.pdf

Arrêté de permission voirie et règlementant la circulation au droit du n°2 Grande Rue Arrêté n°01-2025

Je vous prie de trouver ci-joint, pour information, les arrêtés suivants : 
•	interdiction temporaire de rassemblement festif à caractère musical (teknival, rave-party) non autorisé dans le département du vendredi 7 au lundi 10 février 2025 
•	interdiction temporaire de circulation des véhicules transportant du matériel de sons à destination de rassemblement festif à caractère musical (teknival, rave-party) non autorisé dans le département du vendredi 7 au lundi 10 février 2025

AP-RAVE PARTY-070225.pdf

AP-TRANSPORT-070225.pdf

Arrêtés interdiction RAVE PARTY du 7 au 10  février 2025

Je vous prie de trouver ci-joint, pour information, les arrêtés suivants : 
•	interdiction temporaire de rassemblement festif à caractère musical (teknival, rave-party) non autorisé dans le département du vendredi 14 au lundi 17 février 2025 
•	interdiction temporaire de circulation des véhicules transportant du matériel de sons à destination de rassemblement festif à caractère musical (teknival, rave-party) non autorisé dans le département du vendredi 14 au lundi 17 février 2025

AP-RAVE PARTY-140225.pdf

Arrêtés interdiction RAVE PARTY du 14 au 17  février 2025

Je vous prie de trouver ci-joint, pour information, les arrêtés suivants : 
•	interdiction temporaire de rassemblement festif à caractère musical (teknival, rave-party) non autorisé dans le département du vendredi 21 au lundi 24 février 2025 
•	interdiction temporaire de circulation des véhicules transportant du matériel de sons à destination de rassemblement festif à caractère musical (teknival, rave-party) non autorisé dans le département du vendredi 21 au lundi 24 février 2025

AP-TRANSPORT-210225.pdf

Arrêtés interdiction RAVE PARTY du 21 au 24  février 2025

Je vous prie de trouver ci-joint, pour information, les arrêtés suivants : 
•	interdiction temporaire de rassemblement festif à caractère musical (teknival, rave-party) non autorisé dans le département du vendredi 28 février au lundi 3 mars 2025 
•	interdiction temporaire de circulation des véhicules transportant du matériel de sons à destination de rassemblement festif à caractère musical (teknival, rave-party) non autorisé dans le département du vendredi 28 février au lundi 3 mars 2025

AP RAVE PARTY 010325.pdf

AP TRANSPORT- 010325.pdf

Arrêtés interdiction RAVE PARTY du 28 février au 3 mars 2025

Je vous prie de trouver ci-joint, pour information, les arrêtés suivants : 
•	interdiction temporaire de rassemblement festif à caractère musical (teknival, rave-party) non autorisé dans le département du vendredi 7 au lundi 10 mars 2025 
•	interdiction temporaire de circulation des véhicules transportant du matériel de sons à destination de rassemblement festif à caractère musical (teknival, rave-party) non autorisé dans le département du vendredi 7 au lundi 10 mars 2025

AP RAVE PARTY 080325.pdf

AP-TRANSPORT-080325.pdf

Arrêtés interdiction RAVE PARTY du 7 au 10 mars 2025

Le Maire de LOISY, 
Vu la loi n° 82-213 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des collectivités locales modifiée ; 
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment les articles L 2212-2 et L 2213-1 ;
Vu le code de la route ;
Vu le code de la voirie routière ;
Vu l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, (livre I - quatrième partie - signalisation de prescription) approuvée par l'arrêté interministériel du 7 juin 1977 modifiée et complétée ;
Vu la demande de la Sté CIRCET sise 2 Rue Emile Gallé 57280 Maizières lès Metz en date du 5 mars 2025 souhaitant procéder à la REPARATION d‘une CONDUITE CASSEE au 5 Rue Saint Firmin ;
Travaux projetés avec comme maître d’ouvrage la société Orange UCI Est, 57 rue du Maréchal Victor duc de Bellune 54000 NANCY ;
Considérant qu'il y a lieu de prendre des mesures dans le but de garantir la sécurité de tous pendant les travaux ;

ARRETE 03 2025.pdf

Arrêté de permission voirie et règlementant la circulation au droit du n°5 rue St FIRMIN

Vous trouverez en pièce jointe l'arrêté préfectoral n° 2025/DDT/ABER/60 autorisant la destruction de sanglier par les lieutenants de louveterie .

ap-60-tdn-m11.pdf

Arrêté préfectoral n° 2025/DDT/ABER/60

Je vous prie de trouver ci-joint, pour information, les arrêtés suivants : 
•	interdiction temporaire de rassemblement festif à caractère musical (teknival, rave-party) non autorisé dans le département du vendredi 4 au lundi 17 mars 2025 
•	interdiction temporaire de circulation des véhicules transportant du matériel de sons à destination de rassemblement festif à caractère musical (teknival, rave-party) non autorisé dans le département du vendredi 14 au lundi 17 mars 2025

AP RAVE PARTY 150325.pdf

AP TRANSPORT - 150325.pdf

Arrêtés interdiction RAVE PARTY du 14 au 17 mars 2025

Je vous prie de trouver ci-joint, pour information, les arrêtés suivants : 
•	interdiction temporaire de rassemblement festif à caractère musical (teknival, rave-party) non autorisé dans le département du vendredi 21 au lundi 24 mars 2025 
•	interdiction temporaire de circulation des véhicules transportant du matériel de sons à destination de rassemblement festif à caractère musical (teknival, rave-party) non autorisé dans le département du vendredi 21 au lundi 24 mars 2025

AP-RAVE PARTY 220325.pdf

AP-TRANSPORT-220325.pdf

Arrêtés interdiction RAVE PARTY du 21 au 24 mars 2025

Ci-joint le PV de la réunion du 27 mars 2025 de l'association foncière de Loisy.

PV AFR 27 03 2025

PV AFR 27 MARS 2025

Je vous prie de trouver ci-joint, pour information, les arrêtés suivants : 
•	interdiction temporaire de rassemblement festif à caractère musical (teknival, rave-party) non autorisé dans le département du vendredi 28 au lundi 31 mars 2025 
•	interdiction temporaire de circulation des véhicules transportant du matériel de sons à destination de rassemblement festif à caractère musical (teknival, rave-party) non autorisé dans le département du vendredi 28 au lundi 31 mars 2025

AP-RAVE PARTY-280325.pdf

AP-TRANSPORT-280325.pdf

Arrêtés interdiction RAVE PARTY du 28 au 31 mars 2025

Ci-joint le PV du dernier conseil du 27 mars 2025

PV 27 MARS 2025.pdf

PV CONSEIL DU 27 MARS 2025

Je vous prie de trouver ci-joint, pour information, les arrêtés suivants : 
•	interdiction temporaire de rassemblement festif à caractère musical (teknival, rave-party) non autorisé dans le département du vendredi 4 au lundi 7 avril 2025 
•	interdiction temporaire de circulation des véhicules transportant du matériel de sons à destination de rassemblement festif à caractère musical (teknival, rave-party) non autorisé dans le département du vendredi 4 au lundi 7 avril 2025

AP-RAVE PARTY - 040425.pdf

AP-TRANSPORT-040425.pdf

Arrêtés interdiction RAVE PARTY du 4 au 7 avril 2025

Je vous prie de trouver ci-joint, pour information, les arrêtés suivants :

interdiction temporaire de rassemblement festif à caractère musical (teknival, rave-party) non autorisé dans le département du vendredi 18 avril au mardi 10 juin 2025
interdiction temporaire de circulation des véhicules transportant du matériel de sons à destination de rassemblement festif à caractère musical (teknival, rave-party) non autorisé dans le département du vendredi 18 avril au mardi 10 juin 2025

AP-RAVE PARTY-180425-100625.pdf

AP-TRANSPORT-180425-100625.pdf

Arrêtés interdiction RAVE PARTY du 18 avril au 10 juin 2025

Ci-joint l'autorisation préfectorale de tir du sanglier en avril et mai 2025

110-27-loisy-attestation-dossier-23754930.pdf

Autorisation préfectorale de tir du sanglier en avril et mai 2025

ARTICLE 1 : Afin de permettre l’organisation du repas des Voisins – Place de la rue des Louvières, les dispositions suivantes devront être respectées : le samedi 7 juin 2025, de 8h00 à 24h00, la circulation publique et le stationnement de tout véhicule seront interdits.  Cette voie et place seront réservées afin de permettre aux participants du repas des Voisins d’installer tables et chaises sur le domaine public communal et d’organiser un repas de quartier. Les activités musicales ne seront pas autorisées.
ARTICLE 2 : Les interdictions ci-dessus énoncées pourront être levées dans le cas où les riverains des diverses voies devraient accéder à leur domicile ou en partir. Il en est de même pour le passage éventuel des services de santé et sécurité qui seraient amenés à devoir intervenir en urgence. En conséquence, le matériel installé devra pouvoir être déplacé rapidement si besoin.
ARTICLE 3 : La responsabilité des divers participants sera substituée à celle de l’Administration si celle-ci venait à être recherchée pour tout accident qui serait la conséquence de l’organisation du repas des voisins.

ARRETE REPAS DES VOISINS 2025

Arrêté portant réservation d’une partie du domaine public et réglementant la circulation publique et le stationnement Place de la rue des Louvières - REPAS DES VOISINS

Veuillez trouver ci-joint l’arrêté n° D425172AT relatif aux prescriptions de circulation appliquées sur le réseau des routes départementales du 14 au 16/06/2025 et du 21 au 23/06/2025,

Veuillez trouver ci-joint :   -          l’arrêté n° D425172AT relatif aux prescriptions de circulat

D425172AT - Prescriptions départementales fermeture A31 viaduc d'Autreville - restriction de circulation.pdf

Arrêté réglementant la circulation et le stationnement 
pour le vide-grenier
Arrêté n°06-2025
CI-JOINT

Arrêté réglementant la circulation et le stationnement  pour le vide-grenier Arrêté n°06-2025

Arrêté réglementant la circulation et le stationnement  pour le vide-grenier

Arrêté temporaire relatif à l'utilisation du domaine public communal afin d’y organiser un vide grenier
Arrêté n°07-2025
CI-JOINT

ACTES ADMINISTRATIFS

Arrêté 31/2026/SIDPC - Risque incendie de forêt et végétation

Arrêté préfectoral N° DDT-ERC-2026-069

Arrêté préfectoral n°27/2026/SIDPC

Arrêté préfectoral modificatif de l'arrêté préfectoral du 17 juin

Arrêté municipal portant interdiction de circulation- Chemin Ferré - du 25/06 au 31/07/2026

Délibérations du Conseil Municipal du 18 juin 2026

Arrêté préfectoral interdisant les manifestations sportives en plein air

Procès Verbal du 27 mai 2026

Liste des délibérations du 18 juin 2026

Arrêté préfectoral N°DDT-ERC-2026-001