ACTES ADMINISTRATIFS
50 résultats
Publié le 07/08/2025
ci-joint l'arrêté cité en objet pour attribution, exécution ou information.
Publié le 30/07/2025
Je vous prie de trouver ci-joint, pour votre information, une circulaire relative au décret du 26 mai 2025 prolongeant, sous conditions, la validité des autorisations d'urbanisme délivrées entre le 1e...
Publié le 29/07/2025
Afin de permettre l’organisation du repas des Voisins – rue St Firmin, les dispositions suivantes devront être respectées : du vendredi 22 août 14h00 au dimanche 24 août 2025 à 14h00, la circulation p...
Publié le 09/07/2025
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint l'arrêté préfectoral de ce jour par lequel le préfet de Meurthe-et-Moselle réglemente de manière temporaire :
- l'achat, la vente, la cession, l'utilisat...
- l'achat, la vente, la cession, l'utilisat...
Publié le 07/07/2025
Compte tenu de la situation hydrologique et météorologique, Françoise SOULIMAN, préfet de Meurthe-et-Moselle, a décidé de placer les zones « Moselle amont et Meurthe » et « Moselle aval, Orne, Nied et...
Publié le 30/06/2025
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint l'arrêté préfectoral du 27 juin 2025 portant activation du degré de danger «modéré» sur le département de Meurthe-et-Moselle dans le cadre de la préventio...
Publié le 19/06/2025 par Commune de Loisy
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint l'arrêté préfectoral de ce jour par lequel le préfet de Meurthe-et-Moselle réglemente de manière temporaire :
- l'utilisation, le port et le transport de...
- l'utilisation, le port et le transport de...
Publié le 12/06/2025 par Commune de Loisy
Autorisation municipale
d’ouverture d'un débit de boissons temporaire
N°08-2025
CI-JOINT
d’ouverture d'un débit de boissons temporaire
N°08-2025
CI-JOINT
Publié le 12/06/2025
Arrêté temporaire relatif à l'utilisation du domaine public communal afin d’y organiser un vide grenier
Arrêté n°07-2025
CI-JOINT
Arrêté n°07-2025
CI-JOINT
Publié le 12/06/2025
Arrêté réglementant la circulation et le stationnement
pour le vide-grenier
Arrêté n°06-2025
CI-JOINT
pour le vide-grenier
Arrêté n°06-2025
CI-JOINT