ACTES ADMINISTRATIFS
97 résultats
Publié le 06/08/2026 à 18:27
Publié le 03/08/2026 à 08:24 par Commune de Loisy
Arrêté préfectoral portant interdiction temporaire de transport, d'utilisation d'artifices de divertissement et d'articles pyrotechniques, de tir de feux d'artifices et de feux festifs afin de préveni...
Publié le 31/07/2026 à 11:10
Arrêté préfectoral n° 2026/DDT/ABER/135 autorisant le tir de nuit des sangliers par le lieutenant de louveterie du secteur sur toutes les communes du massif 11, jusqu'au 30 septembre 2026
Publié le 31/07/2026 à 11:07
Arrêté préfectoral n° 2026/DDT/ABER/134 autorisant le tir de nuit des sangliers par le lieutenant de louveterie sur les communes de ATTON et LOISY, jusqu'au 30 septembre 2026.
Publié le 27/07/2026 à 15:44 par Commune de Loisy
Arrêté municipal n°26/2026 portant réglementation temporaire de circulation - Travaux SAS DOS SANTOS - RD40c
Publié le 27/07/2026 à 14:17 par Commune de Loisy
Liste des délibérations du 23 juillet 2026
Publié le 27/07/2026 à 12:46 par Commune de Loisy
Procès Verbal du conseil municipal du 18 juin 2026
Publié le 20/07/2026 à 12:21 par Commune de Loisy
Publié le 09/07/2026 à 15:24