ACTES ADMINISTRATIFS
89 résultats
Publié le 08/01/2026 à 17:58 par Commune de Loisy
Cet arrêté interdit :
• La détention, le transport et la consommation de protoxyde d'azote, sous quelque
forme que ce soit (cartouches, ballons, bouteilles ou tout autre contenant), à des fins
ré...
• La détention, le transport et la consommation de protoxyde d'azote, sous quelque
forme que ce soit (cartouches, ballons, bouteilles ou tout autre contenant), à des fins
ré...
Publié le 08/01/2026 à 12:19 par Commune de Loisy
Je vous prie de trouver ci-joint, pour information, les arrêtés suivants :
• interdiction temporaire de rassemblement festif à caractère musical (teknival, rave-party) non autorisé dans le départeme...
• interdiction temporaire de rassemblement festif à caractère musical (teknival, rave-party) non autorisé dans le départeme...
Publié le 18/12/2025 à 17:28
PV CONSEIL DU 16 DECEMBRE 2025
Publié le 16/12/2025 à 17:39 par Commune de Loisy
Ci-joint l'arrêté.
Publié le 15/12/2025 à 10:12 par Commune de Loisy
Vu la demande présentée le 11 décembre 2025 par Madame Marlène JOLIVET-SINTEFF, représentante de l’association VAL’HEUREUX, sise 6 bis rue de Scarpone 54700 ATTON ;
Autorise
l’association VAL’HEUR...
Autorise
l’association VAL’HEUR...
Publié le 04/12/2025 à 13:41 par Commune de Loisy
Je vous prie de trouver ci-joint, pour information, les arrêtés suivants :
• interdiction temporaire de rassemblement festif à caractère musical (teknival, rave-party) non autorisé dans le départeme...
• interdiction temporaire de rassemblement festif à caractère musical (teknival, rave-party) non autorisé dans le départeme...
Publié le 03/12/2025 à 10:54 par Commune de Loisy
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint l'arrêté préfectoral de ce jour par lequel le préfet de Meurthe-et-Moselle réglemente de manière temporaire, à l'occasion des festivités de Saint-Nicolas....
Publié le 02/12/2025 à 08:22 par Commune de Loisy
Ci-joint l'arrêté.
Publié le 24/11/2025 à 08:23 par Commune de Loisy
La préfecture de Meurthe-et-Moselle informe de l'organisation d'une consultation du public par voie dématérialisée sur la demande d'autorisation environnementale déposée par la société SAINT GOBAIN PA...
Publié le 20/11/2025 à 12:07 par Commune de Loisy
Vu la demande de la Sté EUROVIA sise rue Pierre ADT 54700 Atton du 19 décembre 2025 souhaitant procéder à la mise à niveau d’un tampon d’assainissement sur la RD40 située en face du 9 Grande Rue
Cons...
Cons...