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Loisy est une commune française située dans le département de Saône-et-Loire en région Bourgogne-Franche-Comté.

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Arrêté préfectoral n°71-2024-05-16-00003 du 16 mai 2024, portant sur les périodes d'ouverture et les conditions spécifiques de chasse de certaines espèces de gibier pour la campagne 2024/2025.

AP ouverture chasse 2024-2025

Ouverture de la chasse 2024-2025

Compte-rendu du conseil municipal du vendredi 12 juillet 2024

CR 12.07.24

Conseil municipal du 12 juillet 2024

Compte-rendu sommaire de la séance de Conseil Municipal du 27 septembre 2024

Compte rendu sommaire de la séance Conseil Municipal du 27 septembre 2024

Conseil municipal du 27 septembre 2024

Compte-rendu du conseil municipal du 15/11/2024

compte-rendu du CM du 15/11/2024

Arrêté préfectoral n°71-2024-12-13-00001 relatif à l'exercice de la pêche en eau douce en Saône-et-Loire

Arrêté préfectoral n°71-2024-12-13-00001

Dates d'ouverture de la pêche 2025

Rapport du contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine

Compte-rendu CM du 7 février 2025

Compte-rendu du conseil municipal du 12/12/2024

Compte-rendu du conseil municipal du 07/02/2025

Compte-rendu du conseil municipal du 07/03/2025

Compte-rendu du conseil municipal du 28/03/2025

Arrêté préfectoral n°71-2025-06-11-00004 portant le sanglier et le pigeon ramier sur la liste des espèces d'animaux susceptibles d'occasionner des dégâts et fixant les modalités de leur destruction pour la période allant du 1er juillet 2025 au 30 juin 2026

Arrêté préfectoral n°71-2025-06-11-00004

Arrêté préfectoral modifiant la période d'ouverture de la chasse

Arrêté préfectoral n°71-2025-06-16-00001

AP n°71-2025-06-24-00003

Arrêté P. portant restriction temporaire de certains usages de l'eau sur le département de Sâone-et-Loire

Contrôle sanitaire des eaux de consommation

Compte-rendu du conseil syndical du 21 mars et 23 mai 2025

Compte-rendu du conseil syndical du 21.03.2025

Compte-rendu du conseil syndical du 23.05.2025

Compte-rendu du conseil syndical du 21.03 et 23.05.25

Compte-rendu du consiel municipal du 27.06.2025

Compte-rendu du conseil municipal du 27.06.2025

Arrêté préfectoral du 22 août 2025 portant restriction temporaires de certains usages de l'eau sur le département de Saône-et-Loire jusqu'au 15 septembre 2025.
Abrogation de l'arrêté préfectoral du 14 août 2025

AP n°71-2025-08-22-00002

MAJ Restriction temporaire de certains usages de l'eau - A P n°71-2025-08-22-00002

CU 071 261 25 00016 dépôt

PA 071 261 25 0 0001

DP 071 261 25 0 0037 dépôt

Aménagement du terrain pour installation de structures démontables

PA 071 261 25 0 0002 dépôt

Compte-rendu du conseil municipal du 19.09.2025

DP 071 261 25 00038 dépôt

DP 071 261 25 00039 dépot

CU 071 261 25 00017 dépôt

DP 071 261 25 00038 Arrêté signé

CU 071 261 25 00018 dépôt

Arrêté préfectoral n° DDPP-2025-226 déterminant une zone réglementée suite à une déclaration d'infection de Dermatose nodulaire contagieuse bovine

Arrêté préfectoral n° DDPP-2025-226 déterminant une zone réglementée suite à une déclaration d'infec

arrêté prefectoral n° DDPP-2025-226 déterminant une zone réglementée suite à une déclaration d'infection de Dermatose nodulaire contagieuse bovine

Compte-rendu du conseil municipal du 10.10.2025

Compte-rendus du conseil syndical du SIVOS des 23.06.2025 et 06.10.2025

CR 23.06.2025

CR 06.10.2025

CU 071 261 25 00016 arrêté signé

•	Arrêté BOPSI / 2025 - 303 portant interdiction de rassemblements festifs à caractère musical non légalement déclaré du vendredi 31 octobre 18h00 au lundi 3 novembre 8h00
•	Arrêté BOPSI / 2025 - 303- 1 portant interdiction de consommation d'alcool sur la voie publique du vendredi 31 octobre - 18h00 au samedi 1er novembre 2025 - 8h00

Arrêté BOPSI / 2025 - 303 portant interdiction de rassemblements festifs à caractère musical

Arrêté BOPSI / 2025 - 303- 1 portant interdiction de consommation d'alcool sur la voie publique

Arrêté interdisant rave partu et consommation d'alcool sur la voie publique les 31/10 et 01/11

Arrêté préfectoral n° SIDPC/2025/187 portant réglementation de l'achat, de la vente, de la cession, de l'utilisation, du port et du transport des artifices de divertissement et d'articles pyrotechniques du vendredi 31 octobre au samedi 1er novembre 2025.

arrêté portant réglementation sur les articles pyrotechniques du vendredi 31 octobre au 1er novembre

arrêté préfectoral portant réglementation sur les articles pyrotechniques du vendredi 31 octobre au 1er novembre 2025

Arrêté préfectoral n° SIDPC/2025/188 portant interdiction temporaire de la vente au détail des combustibles domestiques et des produits pétroliers ainsi que leur transport dans tout récipient transportable du vendredi 31 octobre au samedi 1er novembre 2025

Arrêté préfectoral  portant interdiction temporaire sur le commerce de combustibles domestiques du v

Arrêté préfectoral  portant interdiction temporaire sur le commerce de combustibles domestiques du vendredi 31 octobre au samedi 1er novembre 2025.

ARS Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine

Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine

DP 071 261 25 00040 dépôt

Nomination des lieutenants de louveterie du 1er janvier 2025 au 31 décembre 2029

arrêté n°60-2025 - interdiction de stationner place des Halles du mardi 11 novembre minuit au jeudi 13 novembre 9h

arrêté n°60-2025 - interdiction de stationner place des Halles

arrêté n°60-2025 - interdiction de stationner place des Halles mercredi 12 novembre 2025

DP 071 261 25 00040 signé

Arrêté portant réglementation temporaire de la circulation sur le réseau routier départemental D933 du 21/11/2025 au 26/11/2025.

arrêté circulation D933

arrêté circulation D933 du 21/11/2025 au 26/11/2025

DP 071 261 25 00041 dépôt

DP 071 261 25 00042 Dépôt

Compte-rendu du conseil municipal du 28.11.2025

DP 071 261 25 00041

DP 071 261 25 00042 signé

Compte-rendu du conseil municipal du 12.12.2025

Récapitulatif de la fiscalité directe locale

Fiscalité directe locale 2025

Publication des bans mariage MONNIER - PROST

Mariage MONNIER - PROST

DP 071261 25 00043 Dépôt

Arrêté préfectoral fixant le nombre de sièges de Conseillers Municipaux et Conseillers Communautaires

arreté préfectoral fixant le nombre de sièges de Conseillers Municipaux et Conseillers Communautaire

arreté préfectoral fixant le nombre de sièges de Conseillers Municipaux et Conseillers Communautaires

Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine du 05.01.2026

DP 071 261 25 00043

DP 071 261 25 00043 signé

Arrêté de mise à disposition à titre gracieux de salles communales dans le cadre des élections municipales de mars 2026

mise à disposition à titre gracieux de salles communales dans le cadre des élections municipales de

mise à disposition à titre gracieux de salles communales dans le cadre des élections municipales de mars 2026

Arrêté BOPSI/2025-22 portant interdiction de rassemblements automobiles sur la voie publique dans le département de Saône-et-Loire, applicable à compter de ce jour à 18h00 jusqu'au lundi 26 janvier 2026 à 08h00

arrêté BOPSI/2025-22 portant interdiction de rassemblements automobiles sur la voie publique dans

Arrêté BOPSI/2025-22 portant interdiction de rassemblements automobiles sur la voie publique dans le département de Saône-et-Loire

DP 071 261 26 00001 dépot

DP 071 261 26 00001

Compte rendu du conseil municipal du 30 janvier 2026

DP 071261260001 signé

DP 071 261 26 00002 Dépôt

DP071 261 26 00002 signé

DP 071 261 26 0003 Dépot

DP 071 261 26 00004 dépot

DP 071 261 26 00005 dépôt

DP 071 261 26 00006 Dépôt

DP 071 261 26 00007 Dépôt

Arrêté inter-préfectoral n° 2026-59-DDT portant prolongation de l'arrêté inter-préfectoral n°2015-1102-DDT autorisant les travaux à réaliser dans le cadre du plan de gestion pluriannuel des opérations de dragage d'entretien sur la rivière Seille.

Arrêté préfectoral n° 2026-59-DDT

DP 071 261 26 00003 signé

Arrêté portant interdiction de rassemblements automobiles sur la voie publique dans le département de Saône-et-Loire, applicable à compter dU VENDREDI 13 MARS 2026 18H00 jusqu'au LUNDI 16 MARS 2026 à 08H00

AP N° BOPSI/2026-71

Arrêté préfectoral n° BOPSI/2026-71 portant interdiction de rassemblements automobiles sur la voie publique dans le département de la Saône-et-Loire

DP 071 261 26 00008 dépôt

PD 071 261 26 00001 dépôt

DP 071 261 26 00006 signé

DP 071 261 26 00008 Signé

PA 071 261 26 00001 Dépôt

Ci-joint l'avis de consultation du public ainsi que le dossier de consultation.
Vous y trouverez les modalités pour y faire vos propositions.

Avis de consultation publique

Description du projet

Réalisation du plan de gestion pluriannuel des opérations de dragage d'entretiensur la rivière Seille

PD 071 261 26 00001

Publication de mariage LOISY/FLATOT

Mariage LOISY/FLATOT

Arrêté interdisant les rassemblements automobiles sur la voie publique dans le département de Saône-et-Loire du 10 au 13 avril 2026

Arrêté interdisant les rassemblements automobiles sur la voie publique dans le département de Saône-

Arrêté interdisant les rassemblements automobiles sur la voie publique dans le département de Saône-et-Loire

DP 071 261 26 0 0009 depot de dossier

DP 071 261 26 00009 signé

Publication mariage BARBIER HAUTEVELLE

Arrêté portant sur les périodes d’ouverture et les conditions spécifiques de chasse de certaines espèces de gibier pour la campagne 2026/2027

Arrêté portant sur les périodes d’ouverture et les conditions spécifiques de chasse de certaines esp

Arrêté portant sur les périodes d'ouverture et les conditions spécifiques de chasse de certaines espèces de gibier pour la campagne 2026/2027

Arrêté délimitant le dispositif d'aide à la protection des troupeaux contre la prédation du loup (canis lupus) peut être mis en œuvre.

Arrêté délimitant le dispositif d'aide à la protection des troupeaux contre la prédation du loup

AP n°71-2026-05-28-00005

Arrêt préfectoral n°71-2026-05-28-00005 portant sur le placement du département de Saône-et-Loire en vigilance sécheresse

Publication des bans : Mariage AUZANNEAU - PETITJEAN

Mariage AUZANNEAU - PETITJEAN

Décret de convocation et arrêté fixant le mode de scrutin en vue de l'élection des sénateurs

décret de convocation des collèges électoraux pour l'élection des sénateurs

arrêté fixant le mode de scrutin pour l'élection des sénateurs

AP n° BOPSI/2026-152-1 Réglementant la vente, la détention et la consommation de protoxyde d'azote -

Arrêté préfectoral n° BOPSI/2026-152-1 réglementant la vente, la détention et la consommation de protoxyde d'azote (N2O) dans le département de la Saône-et-Loire

DP 071 261 26 00007 Signé

Convocation conseil municipal du 5 juin 2026

DP 071 261 26 00010 Dépôt

DP 071 261 26 00011 dépôt

arrêté préfectoral n° 71-2026-06-11-00001 du 11 juin 2026, autorisant l'exercice de la vénerie sous terre du blaireau pour une période complémentaire du 15 juin 2026 au 14 septembre 2026 inclus

ACTES ADMINISTRATIFS

Arrêté N°71-2026-10-29-00005 Restriction temporaire des usages de l'eau du réseau public d'alimentation en eau potable

DP 071 261 26 00022 Dépôt en mairie

DP 071 261 26 00021 avis de dépot

Arrêté circulation RD475 du 26/10/2026 au 20/11/2026

DP 071 261 26 00020 arrêté

Approbation des procédures d'évolution du PLUI

DP 071 261 26 00020 dépot

DP 071 261 26 00019 dépot et arrêté

CR 25-09-2026

DP 071 261 26 00016 arrêté signé et DP 071 261 26 00018 arrêté signé