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Loisy est une commune française située dans le département de Saône-et-Loire en région Bourgogne-Franche-Comté.

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Arrêté préfectoral n°71-2024-05-16-00003 du 16 mai 2024, portant sur les périodes d'ouverture et les conditions spécifiques de chasse de certaines espèces de gibier pour la campagne 2024/2025.

AP ouverture chasse 2024-2025

Ouverture de la chasse 2024-2025

Arrêté portant le sanglier et le pigeon sur la liste complémentaire des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts et fixant les modalités de leur destruction pour la période allant du 1er juillet 2024 au 30 juin 2025

Liste complémentaire des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts

Arrêté liste complémentaire des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts

Compte-rendu du conseil municipal du vendredi 12 juillet 2024

CR 12.07.24

Conseil municipal du 12 juillet 2024

CUa 071 261 24 S0014

CU 071 261 24 S0012

CU 071 261 24 S0013

Compte-rendu sommaire de la séance de Conseil Municipal du 27 septembre 2024

Compte rendu sommaire de la séance Conseil Municipal du 27 septembre 2024

Conseil municipal du 27 septembre 2024

Compte-rendu du conseil municipal du 15/11/2024

compte-rendu du CM du 15/11/2024

Arrêté préfectoral n°71-2024-12-13-00001 relatif à l'exercice de la pêche en eau douce en Saône-et-Loire

Arrêté préfectoral n°71-2024-12-13-00001

Dates d'ouverture de la pêche 2025

Rapport du contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine

Affichage dépot de la DP 071 261 24 S0023

DP 071 261 24 S0023 dépot

DP 071 261 24 S0023

DP 071 261 24 S0014 dépot

DP 071 261 25 00002 dépot

DP 071 261 25 00001 dépot

CUa 071 261 24 S0017 arrêté signé

DP 071 261 24 S0023 arrêté signé

CUa 071 261 24 S0018 arrêté signé

DP 071 261 24 S0014 arrêté signé

Arrêté DP 071 261 24 S0022

Arrêté DP 071 261 24 S 0022

DP 071 261 25 00003 dépôt de la demande

DP 071 261 25 S 00002 arrêté signé

DP 071 261 25 S 00004 dépôt demande

PC 071 261 25 S0005 dépôt demande
erratum DP 071 261 25 00005

PC 071 261 25 S0005 dépôt demande

PC 0712612500002 Avis de dépôt

DP 071 261 25 00006 AVIS DE DEPOT

PC 071 261 24 S0001 arrêté signé

DP 071 261 25 00003 ARRETE SIGNE

DP 071 261 24 S0021 arrêté

Délibération n°2024-058 du 30 septembre 2024

Elaboration d'un SCoT valant Plan Climat Air Energie Territorial

Elaboration d'un SCoT valant Plan Climat Air Energie Territorial

CU 071 261 25 0 0003 arrêté signé

PC 071 261 25 00001 arrêté signé

CU 071 261 25 0 0002 arrêté signé

CU 071 261 25 0 0001 arrêté signé

DP 071261 25 00007 Dépôt

DP 071 261 25 00008 dépôt

DP 071 261 25 00009 Dépôt

PC 071 261 25 00003 dépôt

DP 071 261 25 00010 dépôt de la demande

Compte-rendu CM du 7 février 2025

DP 071 261 25 00011 avis de dépôt

DP 071261 25 00008 Arrêté signé

DP 071 261 25 0 0006 arrêté

DP 071 261 25 00010 signé

DP 071 261 25 00009 signé

DP 071 261 25 00005 signé

DP 071 261 25 S 0001 signé

DP 071 261 25 00012 dépôt

DP 071 261 25 00011 signé

Arrêté DP 071 261 25 00007 signé

Arrêté DP 071 261 25 00004  signé

Compte-rendu du conseil municipal du 12/12/2024

Compte-rendu du conseil municipal du 07/02/2025

Compte-rendu du conseil municipal du 07/03/2025

PC 071 261 25 00003 signé

DP 071 261 25 0 0013 dépot

DP 071 261 25 00014 dépôt

Compte-rendu du conseil municipal du 28/03/2025

DP 071 261 25 00015 Dépôt

PC 071 261 25 00002 signé

DP 071 261 25 00012 arrêté signé

DP 071 261 25 0 0016 dépot

DP 071 261 25 00017 Dépôt

DP 071 261 25 0 0014 arrêté

DP 071 261 25 0 0016 arrêté

DP 071 261 25 0 0018 dépot

DP 0712612500015 Arrêté signé

DP 071 261 2500019 Dépôt

DP 071 261 25 00017 arrêté signé

DP 071 261 25 00020 dépôt

DP 071 261 25 0021 Dépôt

DP 071 261 25 00022 dépôt de la demande

DP 071 261 25 00013 ARRETE SIGNE

DP 071 261 25 00018 ARRETE SIGNE

DP 071 261 25 00023  DEPOT

DP 071 261 25 S 00024 dépôt demande

DP 071 261 25 00025 dépôt

DP 071 261 25 00026 dépôt de la demande

DP 071 261 25 00027 dépôt de la demande

DP 071 261 25 00028 dépôt de la demande

DP 071 261 25 00020 ARRETE SIGNE

DP 071 261 25 0 0022 arrêté

DP 071 261 25 0 0025 arrêté

DP 071 261 25 00023 signé

DP 071 261 25 00024 arrêté signé

DP 071 26125 00027 signé

DP 071 261 25 00028 arrêté signé

DP 071 261 25 00026 arrêté signé

PC 071 261 25 00006

PC 071 261 25 00005 Dépôt

PC 071 261 25 00004 dépôt

Arrêté préfectoral n°71-2025-06-11-00004 portant le sanglier et le pigeon ramier sur la liste des espèces d'animaux susceptibles d'occasionner des dégâts et fixant les modalités de leur destruction pour la période allant du 1er juillet 2025 au 30 juin 2026

Arrêté préfectoral n°71-2025-06-11-00004

Arrêté préfectoral modifiant la période d'ouverture de la chasse

Arrêté préfectoral n°71-2025-06-16-00001

Arrêté préfectoral n°BOPSI/2025-169 

portant interdiction de rassemblements festifs à caractère musical et interdiction de tout véhicule transportant du matériel de sons à destination d'un rassemblement festif à caractère musical non autorisé dans le département de Saône-et-Loire

Arrêté préfectoral n°BOPSI/2025-169

Interdiction des rave parties du 20 au 23 juin 2025

DP 071 261 00029 dépot

DP 071 261 25 00030 Dépôt

AP n°71-2025-06-24-00003

Arrêté P. portant restriction temporaire de certains usages de l'eau sur le département de Sâone-et-Loire

PC 071 261 25 0 0006 arrêté signé

Du 23 juin au 26 septembre 2025, lorsque la signalisation sera en place, la circulation rue des Trois B sera fermée.

Permission Voirie rue des Trois B

Permission de voirie  rue des Trois B

Du 5 au 31 juillet 2025 lorsque la signalisation sera en place, la circulation se fera sur une seule voie rue Saint-Martin.

permission de voirie rue Saint-Martin

permission voirie rue Saint-Martin

ACTES ADMINISTRATIFS

DP 071 261 26 00004 dépot

DP 071 261 26 0003 Dépot

DP071 261 26 00002 signé

DP 071 261 26 00002 Dépôt

DP 071261260001 signé

Compte rendu du conseil municipal du 30 janvier 2026

DP 071 261 26 00001

mise à disposition à titre gracieux de salles communales dans le cadre des élections municipales de mars 2026

DP 071 261 25 00043 signé

Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine du 05.01.2026