CONSEIL MUNICIPAL

Le conseil municipal se réunira le 21 novembre 2025 à 20h15

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 12 septembre 2025

1. Délibération d’adhésion au contrat d’assurance statutaire du centre de gestion 2026 -2029
2. Délibération groupement de commandes communes CDC,
3. Délibération mise à disposition personnel et moyens de la mairie de Louchats au profit du SIAEP,
4. Délibération règles de location des chapiteaux intercommunaux au sein de la commune,
5. Délibération réaménagement centrale photovoltaïque du Barrat Blanc,
6. Délibération subvention annuelle Association des Parents d’Elèves (APE),
7. Délibération subvention annuelle Cercle de la Paix,
8. Délibération achat épareuse,
9. Délibération vente épareuse Rousseau pour pièces détachées,

Questions diverses :

1. Compte rendu de la réunion planification des festivités à Louchats 2026,
2. Restrictions en période électorale,
3. Présentation du projet de mise à disposition de la salle des fêtes et recours à un état des lieux entrée sortie,
4. Etude de modifications éventuelles de la circulation Place Sainte Croix.
5. Sujets Gazette parution prévue 15 décembre.