ACTES ADMINISTRATIFS

Publié le 02/10/2026 à 12:10 par Mairie MM

Autorisation d'occupation du domaine public devant le 101 rue de la Madeleine

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Publié le 02/10/2026 à 12:07 par Mairie MM

Arrêté réglementant le stationnement sur le parking rue Edmond Geffroy

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Publié le 02/10/2026 à 07:04 par Mairie MM

Arrêté réglementant la circulation rue Médard le 7 octobre de 8h30 à 16h30

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Publié le 30/09/2026 à 11:41 par Mairie MM

Répertoire des délibérations

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Procès-verbal du Conseil Municipal du 29 juin 2026

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Délibération n°01 - Désignation d'un secrétaire de séance

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Délibération n°02 - Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 29 juin 2026

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Délibération n°03 - Information sur les décisions du maire prises par délégation

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Délibération n°04 - Règlement intérieur du Conseil Municipal

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Annexe 04a - Règlement intérieur du Conseil Municipal

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Délibération n°05 - Modification des membres de la commission d'appel d'offres

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Délibération n°06 - Modification des membres de la commission de délégation de service public

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Délibération n°07 - Modification des membres de la commission de contrôle des listes électorales

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Délibération n°08 - Modification des membres représentants de la commune à l'Association Foncière

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Délibération n°09 - ALSH : fixation des tarifs du séjour hiver 2027

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Délibération n°10 - Forum des associations : fixation des tarifs buvette et restauration

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Délibération n°11 - Institution de la Taxe sur la Vacance des Locaux d'Habitation (TVLH)

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Délibération n°12 - Fixation du taux de la Taxe sur la Vacance des Locaux d'Habitation (TVLH)

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Délibération n°13 - Accueil de personnes volontaires en service civique

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Délibération n°14 - Recours au bénévolat

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Délibération n°15 - Mise en location-vente d'un garage situé rue du Général Leclerc

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Délibération n°16 - Recrutement d'agents recenseurs pour la campagne 2027

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Délibération n°17 - Création d'une commission temporaire "Securité"

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Délibération n°18 - Remise de récompenses aux diplômés

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Délibération n°19 - Remise de récompense pour distinction

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Publié le 23/09/2026 à 10:03 par Mairie MM

Arrêté réglementant le stationnement sur le parking au 10 place du Général de Gaulle

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Publié le 22/09/2026 à 15:19 par Mairie MM

Arrêté réglementant la circulation et le stationnement rue du Cimetière ATE

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Publié le 22/09/2026 à 15:14 par Mairie MM

Arrêté de circulation rue Médard à l'occasion d'une livraison d'un transformateur

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Publié le 18/09/2026 à 09:34 par Mairie MM

Arrêté d'autorisation d'occupation du domaine public à l'association Judo Club pour une brocante

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Publié le 18/09/2026 à 09:29 par Mairie MM

Autorisation d'organisation d'une vente au déballage au 3 rue d'Audivillers

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Publié le 18/09/2026 à 09:23 par Mairie MM

Arrêté réglementant la circulation et le stationnement à l'occasion de travaux de curage

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