ACTES ADMINISTRATIFS

Publié le 03/07/2026 à 08:38 par Mairie MM

Arrêté réglementant le stationnement et la circulation entre le 14 et le 16 rue Georges Normand

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Publié le 02/07/2026 à 12:37 par Mairie MM

Répertoire des délibérations

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Procès-verbal du Conseil Municipal du 08 avril 2026

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Délibération n°01 - Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 08 avril 2026

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Délibération n°02 - Désignation d'un secrétaire de séance

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Délibération n°03 - Désignation d'un correspondant défense

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Délibération n°04 - Désignation des délégués au SMOTHD

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Délibération n°05 - Règlement intérieur et tarifs de location des salles municipales

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Délibération n°05 - Annexe 1 - Règlement de la salle Marcel Ville

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Délibération n°05 - Annexe 2 - Règlement de la salle du Marmouset

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Délibération n°05 - Annexe 3 - Règlement de l'Espace Duquesnel

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Délibération n°05 - Annexe 4 - Règlement de l'espace Familles Rurales

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Délibération n°05 - Annexe 5 - Tarifs de la salle Marcel Ville

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Délibération n°05 - Annexe 6 - Tarifs des autres salles

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Délibération n°06 - Règlement intérieur du service jeunesse

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Délibération n°06 - Annexe - Règlement intérieur du service jeunesse

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Délibération n°07 - Fête foraine : validation des tarifs applicables

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Délibération n°08 - Journée à la mer : fixation des tarifs

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Délibération n°09 - Renouvellement du contrat d'entretien des réseaux et ouvrages d'eaux pluviales

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Délibération n°10 - Opposition de transfert automatique de la compétence en matière de PLU à la CCPP

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Délibération n°11 - Vente de biens immobiliers par le CCAS

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Délibération n°12 - Proposition d'achat d'un local commercial

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Délibération n°13 - Ajustements de subventions exceptionnelles aux associations

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Publié le 02/07/2026 à 08:16 par Mairie MM

Arrêté interdisant le stationnement rue de l’Église à compter du 30 juin 2026

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Publié le 01/07/2026 à 09:10 par Mairie MM

Arrêté réglementant la circulation et le stationnement rue du Cimetière ATE

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Publié le 30/06/2026 à 14:37 par Mairie MM

Arrêté réglementant le stationnement et la circulation lors de la retraite aux flambeaux

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Publié le 30/06/2026 à 14:36 par Mairie MM

Arrêté réglementant l'accès au site, le stationnement et la circulation le 13 juillet

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Publié le 29/06/2026 à 15:29 par Mairie MM

Arrêté de stationnement 6 rue Henri Taurel à l'occasion de travaux de réfection d'enrobés

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Publié le 24/06/2026 à 10:04 par Mairie MM

Convocation

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Ordre du jour

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Publié le 23/06/2026 à 11:50 par Mairie MM

Prélèvement - Station de pompage route de Saint Martin - 28 mai 2026

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Publié le 23/06/2026 à 07:53 par Mairie MM

Prorogation de l'arrêté n°2026-065 portant fermeture temporaire des écoles

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