ACTES ADMINISTRATIFS

7 résultats
CATÉGORIES
ARRÊTÉS MUNICIPAUX (4)
ARRÊTÉS PRÉFECTORAUX (1)
DIVERS (2)
Publié le 24/02/2024 par mairie de Maron
Arrêté Portant Retrait de l'arrêté 003-2024 portant interdiction temporaire d'accès aux sentiers de randonnées de la forêt communale.
Arrêté portant interdiction temporaire d'accès aux sentiers de randonnées de la forêt communale
Publié le 05/02/2024
Arrêté Municipal Bords de Moselle
Publié le 05/02/2024 par mairie de Maron
Veuillez trouver ci-joint l' Arrêté du Maire sur l'interdiction du démarchage et des quêtes sur la commune.
Portant sur l'interdiction du démarchage et des quêtes sur la commune de Maron
Publié le 18/08/2023
Arrêté préfectoral autorisant la destruction de sanglier par les lieutenant de louveterie
Publié le 20/05/2023
Cerfa 12156*06
Notice explicative
Contrat d'Engagement Républicain
Publié le 07/03/2023
L'éclairage public fera l'objet d'un test de réduction de la durée d'éclairage sur une période d'un mois au cours du printemps 2022 sur l'ensemble du réseau sur les horaires suivants : - allumage tous les soirs aux heures habituelles - extinction de 23 h à 5 h
Arrêté municipal éclairage public
Publié le 07/03/2023
Règlement intérieur
Contrat d'intervention Régie