ACTES ET PROCÈS VERBAUX

Publié le 13/07/2026 à 07:41 par Jean-Frédéric Marlière

Nouvel Arrêté Préfectoral portant limitation provisoire des usages de l'eau.

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Publié le 08/07/2026 à 08:05 par Jean-Frédéric Marlière

Arrêté Préfectoral portant limitation provisoire des usages de l'eau, bassin versant Mignon-Courance

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Arrêté Préfectoral portant limitation provisoire des usages de l'eau, Charente, Seudre ...

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Publié le 03/07/2026 à 07:37 par Jean-Frédéric Marlière

Adhésion au programme "Village d'Avenir"

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Travaux d'installation d'une climatisation réversible au complexe du Chat d'eau

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Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (CLECT)

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Tarifs des encarts de la revue "Quoi d'Neuf à Marsais ?"

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Fixation des Taux de la Taxe sur la Vacance des Locaux d'Habitation

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Équipement lumière de la scène de la salle Chartreuse

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Publié le 01/07/2026 à 16:02 par Jean-Frédéric Marlière

Procès verbal du conseil municipal du 05 juin 2026

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Publié le 29/06/2026 à 07:40 par Jean-Frédéric Marlière

Arrêté préfectoral abrogeant celui du 19 juin 2026 (restrictions horaires d'activités agricoles )

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Publié le 25/06/2026 à 10:32 par Jean-Frédéric Marlière

Arrêté Préfectoral N° 26EB443 modifiant l'Arrêté Préfectoral n°26EB142 du 30 avril 2026

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Publié le 18/06/2026 à 12:23 par Jean-Frédéric Marlière

Arrêté d'interdiction de détention, d'usage et de transport d'articles pyrotechniques et d'armes

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Publié le 16/06/2026 à 15:41

Arrêté Préfectoral DCC-BRGE

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Publié le 10/06/2026 à 08:04 par I. FÉLIU

Procès-verbal du conseil 24 avril 26 validé le 5 juin 26

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Publié le 10/06/2026 à 08:04 par I. FÉLIU

Décision N°02-2026

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Décision N°03-2026

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Décision N°04-2026

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Décision N°05-2026

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