ACTES ET PROCÈS VERBAUX

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Page 1. 10 actes administratifs sur 22 affichées sur cette page.

Procès-Verbal du 25/06/2026

Publié le 05/10/2026 à 09:12 par Laura ESCLOUPIER

Procès-Verbal du 25 Juin 2026 voté au Conseil Municipal du 04 Septembre 2026.

Procès verbal du 25 Juin 2026

Nouvel Arrêté Préfectoral portant limitation provisoire des usages de l'eau.

Publié le 17/09/2026 à 10:16 par Laura ESCLOUPIER

Nouvel arrêté préfectoral portant limitation provisoire des usages de l'eau dans le département de la Charente Maritime sur les bassins versants de la Charente, de la Seudre et des fleuves côtiers de ...

Arrêté préfectoral n°26EB595

Conseil Municipal du 4 septembre 2026 : Délibérations

Publié le 09/09/2026 à 13:47 par Laura ESCLOUPIER

Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal

Adoption de la charte d'attribution des subventions aux associations

Modification du tableau des effectifs : mise à jour et création de postes

Fixation des tarifs de location des salles communales

Nouvel arrêté préfectoral levant des mesures et portant limitation provisoire des usagers de l'eau

Publié le 17/08/2026 à 07:06

Nouvel arrêté préfectoral levant des mesures et portant limitation provisoire des usagers de l'eau

Nouvel Arrêté Préfectoral portant limitation provisoire des usages de l'eau.

Publié le 13/07/2026 à 07:41 par Jean-Frédéric Marlière

À compter du samedi 11 juillet 2026 à 12h00, l'ensemble du département de la Charente-Maritime est placé en niveau de restrictions "alerte" pour tous les prélèvements en eau effectués depuis le réseau...

Nouvel Arrêté Préfectoral portant limitation provisoire des usages de l'eau.

Arrêtés Préfectoraux portant limitation provisoire des usages de l'eau.

Publié le 08/07/2026 à 08:05 par Jean-Frédéric Marlière

Arrêté Préfectoral portant limitation provisoire des usages de l'eau, bassin versant Mignon-Courance

Arrêté Préfectoral portant limitation provisoire des usages de l'eau, Charente, Seudre ...

Conseil Municipal du 25 juin 2026 : Délibérations

Publié le 03/07/2026 à 07:37 par Jean-Frédéric Marlière

Adhésion au programme "Village d'Avenir"

Travaux d'installation d'une climatisation réversible au complexe du Chat d'eau

Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (CLECT)

Tarifs des encarts de la revue "Quoi d'Neuf à Marsais ?"

Fixation des Taux de la Taxe sur la Vacance des Locaux d'Habitation

Équipement lumière de la scène de la salle Chartreuse

Conseil Municipal du 05 juin 2026 : Procès Verbal

Publié le 01/07/2026 à 16:02 par Jean-Frédéric Marlière

Procès verbal du conseil municipal du 05 juin 2026

Un nouvel Arrêté Préfectoral met fin aux restrictions horaires de certaines activités agricoles.

Publié le 29/06/2026 à 07:40 par Jean-Frédéric Marlière

Les restrictions horaires des activités de récolte de grandes cultures, de fenaison, fauche et pressage (foin, paille) sont levées en Charente-Maritime à partir de vendredi 26 juin 2026.

Arrêté préfectoral abrogeant celui du 19 juin 2026 (restrictions horaires d'activités agricoles )

Arrêté Préfectoral modificatif relatif à l’usage du feu à l’air libre, applicable immédiatement.

Publié le 25/06/2026 à 10:32 par Jean-Frédéric Marlière

Modification de l'article 7 de l'arrêté préfectoral n°26EB142 du 30 avril 2026.

Les règles relatives à l’utilisation des matériels et engins susceptibles de provoquer un départ de feu : interdictio...

Arrêté Préfectoral N° 26EB443 modifiant l'Arrêté Préfectoral n°26EB142 du 30 avril 2026