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CONSEIL MUNICIPAL

Publié le vendredi 03 novembre 2023 - Mijoux

  1. Approbation de l’ordre du jour

 

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 12.10.2023

 

  1. GESTION FINANCIERE

 

    1. Fixation du tarif des repas à la cantine de l’école de Mijoux facturés aux familles
    2. Fixation du tarif des activités périscolaires de l’école de Mijoux facturées aux familles
    3. Tarification des secours sur piste pour la saison d’hiver 2023/2024
    4. Autorisation donnée à la maire de signer un contrat avec Monts Jura TP pour le déneigement aux Mars et aux Septfontaines
    5. Autorisation donnée à la maire de signer un contrat avec AMJ pour des prestations de déneigement sur le reste de la commune en complément à celles réalisées par les agents communaux
    6. Gratuité de déneigement pour les personnes âgées de plus de 70 ans qui le demandent
    7. Fin du contrat de location du tracteur Valtra et achat de ce dernier à hauteur de sa valeur résiduelle

 

  1. GESTION DES BIENS

 

    1. Tarifs de location des centres d’hébergement communaux pour la saison d’hiver 2023/2024 (Bussode, Montagne, Valserine)
    2. Tarifs de locations des gîtes d’étape et du studio de la Bussode au Syndicat Mixte des Monts Jura pour l’’hébergement des saisonniers
    3. Autorisation donnée à la maire de signer une convention d’occupation temporaire du domaine public avec l’Ecole de Ski Internationale pour le site de la Vattay
    4. Autorisation donnée à la maire de signer une convention d’occupation temporaire du domaine public avec l’Ecole de Ski Français pour le site de la Vattay
    5. Autorisation donnée à la maire de signer une convention d’occupation temporaire du domaine public avec Mme Delannoy pour l’installation d’un food truck de cuisine traditionnelle et médiévale à la Vattay pour la saison hivernale 2023/2024
    6. Tarif de location du chalet du Chalet pour la saison d’hiver 2023/2024 pour des sorties raquettes
    7. Fixation du tarif d’utilisation de la salle des fêtes
    8. Fixation des tarifs de l’aire de camping-cars à partir du 1er décembre 2023
    9. Bilan de l’opération confiée à des associations de vente de menus objets de l’ancien bureau de tabac (point sans vote)

 

  1. ANIMATION DE LA COMMUNE
    1. Approbation de l’enveloppe budgétaire pour le repas des anciens et autorisation de percevoir le prix du repas de la part des invités des participants

 

  1. GESTION PATRIMONIALE
  1. Orientation à donner à la maire pour les travaux à réaliser sur les Bains douches et le Murganier

 

  1. GESTION VOIRIE
    1. Autorisation à la maire de signer la proposition du SIEA pour la rénovation partielle ou totale de l’éclairage public de la commune de Mijoux
  1. Avenant n°2 au contrat de maîtrise d'œuvre avec Profils Etudes

 

  1. URBANISME
    1. Autorisation de la maire pour signer une convention d’adhésion au service commun en charge de l’application du droit du sol proposé par la communauté d’agglomération du Pays de Gex

 

  1. POINTS DIVERS

Publié par mairie de Mijoux