Juil.

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Mer.

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PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL

Miserey-Salines

Ordre du jour

Session ordinaire

  1. Procédure d’avancement de grade – détermination des taux de promotion
  2. Personnel territorial : Suppression et création d’emplois
  3. Construction d’une maison des associations : approbation de l’Avant-Projet Sommaire (APS)
  4. Construction d’un atelier municipal : approbation de l’Avant-Projet Sommaire (APS)
  5. Fourniture et livraison de repas de restauration scolaire : renouvellement du contrat
  6. Signature de la convention de participation financière à l’entretien du terrain de football des Auxons
  7. GBM : avis sur le projet de RLPi arrêté
  8. Information virement de crédits n°1
  9. Délégations consenties au Maire au titre des dispositions de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales : Information au Conseil Municipal
  10. Questions diverses
  11. Informations diverses