CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 OCTOBRE 2025

Le prochain conseil communautaire aura lieu le mercredi 29 octobre 2025 à 18h00 à la salle du conseil municipal de la mairie de Portets.

ORDRE DU JOUR

• Présentation du bilan SCOT par Mme Isabelle PASSICO du Pôle territorial Sud Gironde

1. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – Adhésion et partenariat France Active Nouvelle Aquitaine
2. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – Attribution d’une subvention au club entrepreneurs 2 Rives
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – Renouvellement adhésion et partenariat Initiative Gironde
4. POLE ACCOMPAGNEMENT CITOYEN – Modification règlement intérieur tarifications sorties familles et séniors
5. PREVENTION ET GESTION DES DECHETS – Rapport SPL 2024
6. PREVENTION ET GESTION DES DECHETS – Rapport annuel sur le prix et sur la qualité du service – Exercice 2024
7. URBANISME – Projet de création de périmètres délimités des abords sur les communes de Barsac, Landiras, Lestiac, Loupiac, Paillet, Podensac, Saint-Michel-de-Rieufret et Virelade
8. AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – Avenant N°1 à la convention d’opération programmée d’amélioration de l’habitat, renouvellement urbain et d’opération de restauration immobilière – Intégration des prestations MAR
9. SPANC – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service – Exercice 2024
10. ENFANCE ET JEUNESSE – Remboursement d’une paire de lunettes
11. TOURISME – Avenant N°1 à la convention constitutive d’un groupement de commandes pour le lancement d’un marché d’étude d’identification d’un tracé pour la création d’un itinéraire cyclable de Bordeaux à Langon
12. TOURISME – Signature de l’avenant N°2 à la convention de délégation de compétence de la gestion des itinéraires de promenades et de randonnées intégrées au schéma communautaire
13. FINANCES – Adoption des admissions en non-valeur sur le budget principal 660 00
14. FINANCES – Adoption en non-valeur sur le budget annexe SPANC 660 25
15. FINANCES – Reprise de provisions pour aide au retour à l’emploi – Budget principal 660 00
16. FINANCES – Reprise de provisions pour litiges – Budget principal 660 00
17. FINANCES – Budget annexe SPANC 660 25 – Approbation d’une décision modificative N°1
18. MARCHE PUBLIC – Avenant au marché 2024M13 travaux d’extension de la crèche Croque-Lune à Cérons Lot 7 – Travaux supplémentaires
19. MARCHE PUBLIC – Avenant N° au marché 2024M08 élaboration d’un Plan Local d’Urbanisme Intercommunautaire – Lot 2 Elaboration des OAP

• Questions orales