Conseil Municipal du 17 avril 2026

Publié le 19/06/2026 à 13:06

ProcésVerbal, liste des délibérations et délibérations du Conseil Municipal du 17 avril 2026

Procés verbal

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Liste des délibérations

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Approbation PV du 20 mars 2026

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Désignation des délégués au Syndicat mixte d'eau et d'assainissement Gave et Baïse

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Désignation des délégués au Territoire Energie des Pyrénées Atlantiques

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Désignation du représentant de la commune à la Commission intercommunale des impôts directs

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Désignation du représentant au sein de la Commission locale d'évaluation des charges transférées

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Désignation d'un représentant et d'un suppléant au conseil d'administration de l'association SANTAT

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Désignation d'un représentant et d'un suppléant au centre socila LO SOLAN

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Désignation des membres de la Commission de contrôle des listes électorales

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Election des membres de la Commission d'appel d'offres (CAO)

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Création des commissions municipales et désignation des membres

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Désignation d'un correspondant Défense

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Désignation d'un correspondant Incendie et Secours

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Délibération fixant les indemnités de fonction des élus

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Les orientations et les crédits affectés à la formation des conseillers municipaux

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Adoption du réglment interieur du Conseil Municipal

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Choix du mode de publicité des actes réglementaires

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Liste des dépenses à prendre en compte au titre de l'article "Fêtes et cérémonies "

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Adhesion au plan triennal de formation mutualisé Béarn des Gaves 2025-2028

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Dénomination du parc de Lendresse prés de la mairie en hommage à Marcel et Antonia Trubert

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Apposition d'une plaque commémorative à la mémoire de Marcel Trouillon-Trubert

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