PV DU CM DU 27 NOVEMBRE 2025

L’an deux mille vingt-cinq, le vingt-sept novembre à dix-huit heures trente minutes, le conseil municipal de Montgaillard-en-Albret, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de M. de COLOMBEL Henri, Maire.

Ordre du jour :

Approbation du conseil municipal de la séance du 11 septembre 2025.

Information sur les décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations du conseil (Article L 5211-10 du CGCT).

Délibérations :

22. TE47 : Modification des statuts
23. TE47 : Approbation du rapport d’activité 2024.
24. Gestion du personnel : Détermination du mode de participation à la couverture du « Risque santé » et du montant de participation
25. Gestion du personnel : Création au tableau des effectifs d’un emploi permanent de secrétaire général de mairie à temps non complet dans une communes de moins de 2000 habitants
26. Gestion du personnel : Renouvellement convention « Retraite CNRACL »
27. Finances Locales : Actualisation de la CLECT
28. Finances Locales : Budget Primitif 2026 – Article L1612-1 du CGCT : Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement.
29. Remplacement des logiciels métiers.
30. Recensement de la population 2026 : Désignation du coordonnateur
31. Recensement de la population 2026 : Recrutement de l’agent recenseur

Questions diverses :

• Prime fin d’année agent
• Projet Photovoltaïque
• Noël – coffrets-cadeaux Noël.
• Préparation budget 2026 : Travaux à engager en 2026 ?

Vous trouverez le procès-verbal du conseil municipal en pièce jointe.