PERMANENCE ARCHITECTE DES BÂTIMENTS DE FRANCE

mercredi 13 mars à partir de 9h30.

Siège de la Communauté de communes des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs

5 rue de la Caserne 25370 LES HÔPITAUX-VIEUX

L’Unité Départementale de l’Architecture et du Patrimoine et la Communauté de Communes des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs organisent le mercredi 13 mars 2024 au siège de la communauté une permanence en présence d’un représentant de l’Architecte des Bâtiments de France et du service instructeur des demandes d’autorisation d’urbanisme de la CCLMHD.

Cette permanence permettra aux futurs demandeurs de présenter leur projet et de bénéficier de conseils afin qu’il réponde aux attentes du Code du Patrimoine et du Code de l’Urbanisme.

Ce temps sera aussi l’occasion pour les demandeurs dont le projet sur lequel a été émis un avis défavorable de reprendre ledit projet.