ACTES ADMINISTRATIFS
7 résultats
Publié le 25/09/2025
Convocation du Conseil Municipal
Vendredi 03 Octobre 2025
à 18h30
Salle du Conseil Municipal
Espace Jean Causse
ORDRE DU JOUR
- Approbation du Plan Départemental d’Itinéraires...
Vendredi 03 Octobre 2025
à 18h30
Salle du Conseil Municipal
Espace Jean Causse
ORDRE DU JOUR
- Approbation du Plan Départemental d’Itinéraires...
Réunions du Conseil Municipal
Publié le 23/06/2025
CONVOCATION
Le Maire de Moulès et Baucels a l’honneur de vous prier d’assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
Lundi 28 Avril 2025
à 18h00
Salle du Conseil Muni...
Le Maire de Moulès et Baucels a l’honneur de vous prier d’assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
Lundi 28 Avril 2025
à 18h00
Salle du Conseil Muni...
Signature convention mise à disposition de terrain pour installation d'un poste de transformation ch
Délibérations
Publié le 12/03/2025
CONVOCATION
Le Maire de Moulès et Baucels a l’honneur de vous prier d’assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
Vendredi 07 Mars 2025 à 17h30 Salle du Conseil Municipal Es...
Le Maire de Moulès et Baucels a l’honneur de vous prier d’assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
Vendredi 07 Mars 2025 à 17h30 Salle du Conseil Municipal Es...
Délibérations
Publié le 12/08/2024
Délibérations
Publié le 12/08/2024
Délibérations
Publié le 08/08/2024
ENQUETE PUBLIQUE
RELATIVE A L’ELABORATION DE LA CARTE COMMUNALE
(du 20 novembre au 21 décembre 2023)
RAPPORT ET CONCLUSIONS
DU COMMISSAIRE ENQUETEU
RELATIVE A L’ELABORATION DE LA CARTE COMMUNALE
(du 20 novembre au 21 décembre 2023)
RAPPORT ET CONCLUSIONS
DU COMMISSAIRE ENQUETEU
Urbanisme
Publié le 08/08/2024
Délibérations