CONSEIL MUNICIPAL
Publié le dimanche 27 septembre 2026 - Mousson
Conseil municipal
Mardi 29 septembre à 18h30
Mairie - Salle du Conseil
Ordre du jour
1. Fonction publique – Personnel non titulaire – Création d'un emploi permanent à temps non complet
2. Salle Sophie de Bar – Ajout d’un article à la convention de mise à disposition
3. Salle du Kiosque – Actualisation des tarifs et modification de la convention de mise à disposition
4. Salle de la Colonie – Actualisation des tarifs et modification de la convention de mise à disposition
5. Avis sur le projet de schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage de Meurthe-et-Moselle 2026-2032
6. Trésorerie –Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
7. ONF – Convention de mandat de facturation des bois par l'ONF
Points divers
