CONSEIL MUNICIPAL

Publié le dimanche 27 septembre 2026 - Mousson

Conseil municipal 

Mardi 29 septembre à 18h30

Mairie - Salle du Conseil


Ordre du jour

1. Fonction publique – Personnel non titulaire – Création d'un emploi permanent à temps non complet

2. Salle Sophie de Bar – Ajout d’un article à la convention de mise à disposition

3. Salle du Kiosque – Actualisation des tarifs et modification de la convention de mise à disposition

4. Salle de la Colonie – Actualisation des tarifs et modification de la convention de mise à disposition

5. Avis sur le projet de schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage de Meurthe-et-Moselle 2026-2032

6. Trésorerie –Admission en non-valeur de créances irrécouvrables

7. ONF – Convention de mandat de facturation des bois par l'ONF

Points divers