CONSEIL MUNICIPAL

Le prochain Conseil Municipal aura lieu le mercredi 17 septembre à 19 h 30.

Ordre du Jour

INFORMATIONS GÉNÉRALES

INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES DÉLÉGATIONS.

I) FINANCES

1) Budget principal : Décision modificative n° 02/2025 - Transfert des crédits.

2) Budget principal : Décision modificative n° 03/2025 - Transfert des crédits

3) Budget assainissement : Décision modificative n° 01/2025 - Transfert des crédits.

4) Budget eau : Décision modificative n° 01/2025 - Transfert des crédits.

5) Budget Régie hébergement : Décision modificative n° 01/2025 - Transfert des crédits.

6) Abondement de la commune au Fond de Solidarité Logement (FSL, issu la loi Besson de 1990) à hauteur de 1€ par habitant. (Base dernier recensement)

7) Nouvelles tarifications du cimetière

II) ADMINISTRATION GÉNÉRALE

8) Service public d'alimentation en eau potable : Vote du rapport sur le prix et la qualité du service. (RPQS) 2024

9) Service public de l'assainissement : Vote du rapport sur le prix et la qualité du service. (RPQS) 2024

10) Autorisation donnée à M. le Maire pour signer les conventions de portage foncier et de gardiennage avec l'Établissement Public Foncier (EPF) Auvergne. (Cf mail Marianne Coulon du 22 juillet pour pièces.)

11) Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention de partenariat avec la société NÉRIS LOISIRS SAS 2025-2028

12) Modification du nombre d'adjoints. Création d'un sixième poste d'adjoint au Maire.

13) Vote pour désignation d'un sixième adjoint en charge de l'Administration Générale.