CONSEIL MUNICIPAL

Le prochain conseil municipal aura lieu le mercredi 17 décembre à 19h30

ORDRE DU JOUR

INFORMATIONS GÉNÉRALES

INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES DÉLÉGATIONS

I. FINANCES

1. Prise d'actes virements de crédits n°2

2. Décision modificative n°4 - transferts de crédits

3. Décision modificative n°5 - Régularisation de la cession des Thermes

4. Non retenue des pénalités pour retard d'exécution sur marché Lot  9

II. ADMINISTRATION GÉNÉRALE

5. Approbation du nouveau règlement intérieur Pavillon du Lac suite à la création régie de recettes

6. Autorisation donnée à M. le Maire pour signer la convention d'adhésion au service d'intérim public proposé par le Centre de Gestion de l'Allier

7. Autorisation donnée à M. le Maire pour signer la convention de mise à disposition de services avec l'Office de Tourisme Intercommunal pour 2026.

8. Campagne électorale - Conditions de mises à disposition des locaux communaux.

9. Service public de l'assainissement collectif - Réforme de la redevance pour le financement de l'Agence de l'Eau.

10 Service public de l'alimentation en eau potable - Réforme de la redevance pour le financement de l'Agence de l'Eau.

11. Actualisation du règlement du cimetière.

III PERSONNEL COMMUNAL

12. Autorisation donnée à M. Le Maire pour signer la convention de mise à disposition du service "Accueil de Loisirs" intercommunal à la Commune pour 2026.

13. Autorisation donnée à M. le Maire pour signer la convention de mise à disposition du personnel communal à la Communauté de Communes pour 2026.

14 Suppression d'un emploi permanent au tableau des effectifs - Gardien contractuel.

15. Mise en place de la participation de la collectivité à la protection sociale complémentaire au 1er janvier 2026.

16. Modification des délibérations du 7 décembre 2024 et du 31 janvier 2024 instaurant le RIFSEEP.