CONSEIL MUNICIPAL DU 25 FÉVRIER 2026
Publié le jeudi 19 février 2026 - Néris-les-Bains
ORDRE DU JOUR
INFORMATIONS GÉNÉRALES
INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES DÉLÉGATIONS
I FINANCES
1. Autorisation donnée à M. le Maire d'engager des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2026
2. Budget communal - Vote du Compte Financier Unique 2025
3. Budget communal - Information sur les indemnités perçues par les élus en 2025.
4. Budget communal - Affectation du résultat 2025.
5. Régie Hébergement - Vote du Compte Financier Unique 2025.
6. Régie Hébergement - Affectation du résultat 2025
7. Budget eau. Vote du Compte Financier Unique 2025
8. Budget eau. Affectation du résultat 2025.
9. Budget assainissement - Vote Compte Financier Unique
10. Budget assainissement - Affectation du résultat 2025
11. Assujettissement à la TVA - Location du Pavillon du Lac - Dépassement de la franchise en base.
12. Demande de subvention au Conseil Départemental et à la Communauté de Communes pour différents investissements.
13. Demande de subvention DETR. Réaménagement du parking de l'Europe en Parc de l'Europe.
14. Demande de subvention DETR et fonds verts - Création d'un restaurant scolaire.
15. Service jeunesse - Tarifs complémentaires pour le séjour des 12-17 ans pendant les vacances de février 2026.
16. Service jeunesse - Tarifs 2026 pour l'accueil périscolaire et l'accueil de loisirs.
II ADMINISTRATION GÉNÉRALE
17. Présentation de rapport de réponse aux observations relatives au contrôle des comptes et de gestion de la commune.
18. Autorisation donnée à M. le Maire pour signer la convention 2026 avec l'UDAAR.
19. Autorisation donnée à M. le Maire pour signer la convention d'autorisation de passage d'aménagement, d'entretien et de balisage pour l'itinéraire Via Sancti Martini.
20. Autorisation donnée à M. le Maire pour signer la convention 2026 avec RMB.
21. Autorisation donnée à M. le Maire pour signer la convention avec RJFM.
22. Autorisation donnée à M. le Maire pour signer la convention de maintenance du fonds d'archives communales et d'abonnement du logiciel sur ARKEA WEB.
III PERSONNEL COMMUNAL
23. Mise à jour du tableau des emplois - Avancements de grade.
24. Création d'emplois suite à un accroissement saisonnier d'activité pour l'année 2026.
25. Création d'un emploi suite à un accroissement temporaire d'activité pour l'année 2026.