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CONSEIL MUNICIPAL
Informations mairie
Publié le lundi 14 septembre 2026 - Neuville-sur-Oise
Le Conseil municipal de la Commune se réunira en séance ordinaire le :
JEUDI 17 SEPTEMBRE 2026
À 20 HEURES 30 - Salle du Conseil municipal
ORDRE DU JOUR
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Désignation du secrétaire de séance
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Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
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Délibérations :
- Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 25 juin 2026
- Renouvellement de la convention avec le Centre Interdépartemental de Gestion relative à la gestion des dossiers de retraites
- Approbation de la convention de mutualisation du système d'archivage électronique
- Approbation de la commande relative au spectacle son et lumière de l'inauguration du Pavillon d'amour
- Fixation de tarif pour refacturation des frais engagés par la commune
- Avis relatif au dossier d'extension de ASWO suite à la consultation publique
- Modification de la commande relative au changement de porte de la restauration scolaire
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Informations diverses.
- Opposition au transfert automatique des pouvoirs de police spéciale du Maire Fonds de solidarité des Maires
HORAIRES
20 h 30 - 22 h 00

