CONSEIL MUNICIPAL

Informations mairie

Publié le lundi 14 septembre 2026 - Neuville-sur-Oise

 Le Conseil municipal de la Commune se réunira en séance ordinaire le :

JEUDI 17 SEPTEMBRE 2026
À 20 HEURES 30 - Salle du Conseil municipal 

ORDRE DU JOUR

  • Désignation du secrétaire de séance

  • Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations

  • Délibérations :

    • Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 25 juin 2026
    • Renouvellement de la convention avec le Centre Interdépartemental de Gestion relative à la gestion des dossiers de retraites
    • Approbation de la convention de mutualisation du système d'archivage électronique
    • Approbation de la commande relative au spectacle son et lumière de l'inauguration du Pavillon d'amour
    • Fixation de tarif pour refacturation des frais engagés par la commune
    • Avis relatif au dossier d'extension de ASWO suite à la consultation publique
    • Modification de la commande relative au changement de porte de la restauration scolaire
  • Informations diverses.

    • Opposition au transfert automatique des pouvoirs de police spéciale du Maire Fonds de solidarité des Maires

HORAIRES

20 h 30 - 22 h 00