ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 22 SEPTEMBRE 2025 À 20H00 – SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL

1. Appel nominal.
2. Approbation et arrêt du procès-verbal du Conseil Municipal du 30 juin 2025.
3. Carnet Familial.
4. Réunions et manifestations à venir.
5. Point sur les réunions de Municipalité.
6. Projet de schéma d’accueil et d’habitat des gens du voyage de la Côte-d’Or.
7. Approbation de l’adhésion de la Communauté de Communes de Gevrey-Chambertin et de Nuits-Saint-Georges au syndicat mixte de la boucle des Maillys.
8. Ouverture des commerces le dimanche – Dérogation du maire.
9. Budget principal – Tarifs 2025.
10. Création et aménagement de voies cyclables - liaisons douces – demande d’aide mobilisable auprès de cofinanceurs en fonction des tranches de travaux.
11. Modification du régime forestier.
12. Dénomination d’une voie communale « chemin du château » sur le secteur du château d’Entre-Deux-Monts.
13. Annulation de la délibération n°2021-086 convention d’occupation précaire et révocable sur la parcelle cadastrée section ZI n°70 en faveur de « l’EARL des Laves ».
14. Aide financière pour réfection de façade – Atelier de céramique, Madame ROSELL Carole.
15. Résiliation de la convention avec l’association Biohazard Paintball.
16. Participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement des écoles publiques – année 2024 / 2025.
17. Attribution d’une subvention de fonctionnement – année 2025 – école privée Saint-Symphorien.
18. Dernière minute.
19. Questions diverses.

Le Maire,
Alain CARTRON