ACTES ADMINISTRATIFS

ARRETE 578-2025 - Délégation confiée pour la célébration d'un mariage

arrêté portant prolongation du délai d'élaboration du Plan de Prévention des Risques Technologiques de la pyrotechnie de Toulon, sur le territoire des communes de Toulon, Ollioules et La Seyne sur mer...

Arrêté préfectoral du 20 mai 2025 prescrivant l'ouverture de l'enquête publique et de l'enquête parcellaire conjointe préalables, d'une part, à la déclaration d'utilité publique des travaux de réalisa...

Arrêté portant réglementation de la circulation sur la rue Hoche

Liste du vote des délibérations du CM du 02/06/2025

PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07.04.2025

Ordre du jour du Conseil Municipal du 02.06.2025

Projet de bus à Haut niveau de service (BHNS) sur le territoire des communes d'Ollioules, la seyne sur mer, toulon, la valette du var et la Garde

PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17.03.2025