ACTES ADMINISTRATIFS

Voir les archives

Date de publication

Rechercher

142 résultats

Page 1. 10 actes administratifs sur 142 affichées sur cette page.

Liste vote des délibérations du conseil municipal du 22.06.2026

Publié le 03/07/2026 à 14:03

Liste vote des délibérations du conseil municipal du 22.06.2026

Liste vote des délibérations du conseil municipal du 22.06.2026

Délibérations du Conseil Municipal du 22/06/2026

Publié le 30/06/2026 à 11:47

Délibérations du Conseil Municipal du 22/06/2026

Délibérations du Conseil Municipal du 22/06/2026

Arrêtés portant numérotage d'un local professionnel et d'une habitation

Publié le 29/06/2026 à 15:07

Arrêtés portant numérotage d'un local professionnel et d'une habitation

ARRETE PORTANT NUMEROTAGE D'UN LOCAL PROFESSIONNEL PARCELLES BH146-154

ARRETE PORTANT NUMEROTAGE D'UNE HABITATION PARCELLES CV34-35

Arrêté portant désignation des représentants de la collectivité d'Ollioules au sein du Comité Social Territorial

Publié le 24/06/2026 à 12:52

Arrêté portant désignation des représentants de la collectivité d'Ollioules au sein du CST

PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MARS 2026

Publié le 23/06/2026 à 09:57

PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MARS 2026

PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MARS 2026

Convocation et ordre du jour du Conseil Municipal du 22/06/2026

Publié le 16/06/2026 à 15:35

Convocation et ordre du jour du Conseil Municipal du 22/06/2026

Convocation et ordre du jour du Conseil Municipal du 22/06/2026

ARRETE DU 12 JUIN 2026 PORTANT RECONNAISSANCE DE L'ETAT DE CATASTROPHE NATURELLE

Publié le 15/06/2026 à 10:05

Commune d'Ollioules non reconnue

ARRETE DU 12 JUIN 2026 PORTANT RECONNAISSANCE DE L'ETAT DE CATASTROPHE NATURELLE

ARRETE DE DELEGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE AU 9ème et 10e CM délégués

Publié le 15/06/2026 à 09:28

Arrêté de délégation de fonctions et de signature à Mme Valérie MASSENET 9ème conseillère municipale déléguée et M. Benoît ADET 10ᵉ conseiller municipal délégué

Arrêté délégation de fonctions et de signature - MME VALERIE MASSENET - 9ème CM déléguée

Arrêté délégation de fonctions et de signature - M. BENOIT ADET - 10ème CM délégué

Liste délibération vote CM 05/06/2026

Publié le 05/06/2026 à 12:51

Liste délibération vote CM 05/06/2026

Liste délibération vote CM 05/06/2026

Désignation des suppléants des délégués de droit pour tableau électeurs sénatoriaux +annexe

Publié le 05/06/2026 à 12:19

Désignation suppl. des délégués de droit pour tableau électeurs sénatoriaux +annexe

Désignation des suppléants des délégués de droit pour tableau électeurs sénatoriaux +annexe