ACTES ADMINISTRATIFS

PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22/09/2025

Arrêté préfectoral du 15 octobre 2025 prorogeant l'arrêté préfectoral du 27 aout 2020 portant déclaration d'intérêt général au titre de l'article L. 211-7 du code de l'environnement, du programme d'en...

Arrêté préfectoral déclarant d'utilité publique les travaux et les acquisitions nécessaires à la réalisation du projet d'aménagement d'un giratoire à trois branches au croisement de la rue Nationale a...

Ordre du jour du Conseil Municipal du 27.10.2025

Arrêté préfectoral déclarant d'utilité publique les travaux et acquisition nécessaires à la réalisation du projet du Bus à Haut Niveau de Service (BHNS) sur le territoire des communes d'Ollioules, La ...

Arrêté préfectoral du 01/10/2025 portant classement d'une zone agricole protégée (ZAP) sur la commune d'Ollioules

Délibérations du Conseil Municipal du 22/09/2025

Liste du vote des délibérations du CM du 22.09.2025