ACTES ADMINISTRATIFS

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47 résultats - Catégorie : Arrêté municipal

Page 1. 10 actes administratifs sur 47 affichées sur cette page. Catégorie sélectionnée : Arrêté municipal.

Arrêtés portant numérotage d'un local professionnel et d'une habitation

Publié le 29/06/2026 à 15:07

Arrêtés portant numérotage d'un local professionnel et d'une habitation

ARRETE PORTANT NUMEROTAGE D'UN LOCAL PROFESSIONNEL PARCELLES BH146-154

ARRETE PORTANT NUMEROTAGE D'UNE HABITATION PARCELLES CV34-35

Arrêté portant désignation des représentants de la collectivité d'Ollioules au sein du Comité Social Territorial

Publié le 24/06/2026 à 12:52

Arrêté portant désignation des représentants de la collectivité d'Ollioules au sein du CST

ARRETE DE DELEGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE AU 9ème et 10e CM délégués

Publié le 15/06/2026 à 09:28

Arrêté de délégation de fonctions et de signature à Mme Valérie MASSENET 9ème conseillère municipale déléguée et M. Benoît ADET 10ᵉ conseiller municipal délégué

Arrêté délégation de fonctions et de signature - MME VALERIE MASSENET - 9ème CM déléguée

Arrêté délégation de fonctions et de signature - M. BENOIT ADET - 10ème CM délégué

Arrêtés portant numérotage d'habitations

Publié le 02/06/2026 à 09:42

Arrêtés portant numérotage d'habitations
n°571-572-573-574-575-576-577-578-579-580-581-582 et 587

ARRETE PORTANT NUMEROTAGE D'UNE HABITATION PARCELLE CI240

ARRETE PORTANT NUMEROTAGE D'UNE HABITATION PARCELLE CI239

ARRETE PORTANT NUMEROTAGE D'UNE HABITATION PARCELLE CI237

ARRETE PORTANT NUMEROTAGE D'UNE HABITATION PARCELLE CI238

ARRETE PORTANT NUMEROTAGE D'UNE HABITATION PARCELLE CL394

ARRETE PORTANT NUMEROTAGE D'UNE HABITATION PARCELLE BR241

ARRETE PORTANT NUMEROTAGE D'UNE HABITATION PARCELLE BL116

ARRETE PORTANT NUMEROTAGE D'UNE HABITATION PARCELLE CW265

ARRETE PORTANT NUMEROTAGE D'UNE HABITATION PARCELLE BS344

ARRETE PORTANT NUMEROTAGE D'UNE HABITATION PARCELLE BS343

ARRETE PORTANT NUMEROTAGE D'UNE HABITATION PARCELLE CD279

ARRETE PORTANT NUMEROTAGE D'UNE HABITATION PARCELLE CA151

ARRETE PORTANT NUMEROTAGE D' HABITATIONS PARCELLES CP 67 et 68

Arrêté portant déport du Maire et délégation de signature à M. OLLAGNIER pour la signature d'une convention de mise à disposition d'un équipement sportif communal au CDG83

Publié le 20/05/2026 à 13:31

Arrêté portant déport du Maire et délégation de signature à M. OLLAGNIER pour la signature d'une con

ARRETE MODIFICATIF - DELEGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE À UN ADJOINT - 5ème ADJOINT

Publié le 20/05/2026 à 10:20

Ajout subdélégation PEDT

ARRETE MODIFICATIF - DELEGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE À UN ADJOINT - 5ème Adjointe

ARRETE MODIFICATIF - DELEGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE À UN ADJOINT - 7ème Adjointe

Publié le 06/05/2026 à 09:13

Modification de subdélégation pour la Petite Enfance

ARRETE MODIFICATIF - DELEGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE À UN ADJOINT - 7ème Adjointe

Arrêté n° 363-2026 portant sur la suppression au repos dominical année 2026 (liste modifiée)

Publié le 08/04/2026 à 06:50

Arrêté n° 363-2026 portant sur la suppression au repos dominical année 2026 (liste modifiée)

Arrêtés de délégation de fonctions et signature (modif)

Publié le 01/04/2026 à 08:45

Arrêté modificatif portant délégation de fonctions et de signature - 4ème Adjoint M. RIGHI

Arrêté modificatif portant délégation de fonctions et de signature - 1er CM délégué M. VACCARO

Arrêté modificatif portant délégation de fonctions et de signature - 2ème Adjoint M. THUILIER

ARRETES DE DELEGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE - 9 ADJOINTS ET 8 CONSEILLERS MUNICIPAUX DELEGUES

Publié le 27/03/2026 à 13:52

ARR369_2026 PORTANT DELEGATION 1ère ADJOINTE - MME LAETITIA QUILICI

ARR370_2026 PORTANT DELEGATION 2ème ADJOINT- M. MICHEL THUILIER

ARR371_2026 PORTANT DELEGATION 3ème ADJOINTE - MME DELPHINE GROSSO

ARR372_2026 PORTANT DELEGATION 4ème ADJOINT - M. DOMINIQUE RIGHI

ARR373_2026 PORTANT DELEGATION 5ème ADJOINTE - MME CARINE GINZAC

ARR374_2026 PORTANT DELEGATION 6ème ADJOINT - M. MICHEL OLLAGNIER

ARR375_2026 PORTANT DELEGATION 7ème ADJOINTE - MME BRIGITTE CREVET

ARR376_2026 PORTANT DELEGATION 8ème ADJOINT - M. DIDIER MARTINA-FIESCHI

ARR377_2026 PORTANT DELEGATION 9ème ADJOINTE - MME NATHALIE PESCHARD-LAUZIERE

ARR378_2026 PORTANT DELEGATION 1er CM DELEGUE - M. ANTOINE VACCARO

ARR379_2026 PORTANT DELEGATION 2ème CM DELEGUEE - MME KATELL LE BLEIZ

ARR380_2026 PORTANT DELEGATION 3ème CM DELEGUE - M. JEAN-LOUIS PIERACCINI

ARR381_2026 PORTANT DELEGATION 4ème CM DELEGUEE - MME ANNICK BUISSON-ETIENNE

ARR382_2026 PORTANT DELEGATION 5ème CM DELEGUE - M. THIERRY AKSOUL

ARR383_2026 PORTANT DELEGATION 6ème CM DELEGUE - M. JULIEN ROCCHIA

ARR384_2026 PORTANT DELEGATION 7ème CM DELEGUEE - MME NADINE ALESSI

ARR385_2026 PORTANT DELEGATION 8ème CM DELEGUE - M. YANN MARTEL