ACTES ADMINISTRATIFS

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49 résultats - Catégorie : Arrêté municipal

Page 1. 10 actes administratifs sur 49 affichées sur cette page. Catégorie sélectionnée : Arrêté municipal.

ARRETE PORTANT INTERDICTION DE L'ARRET ET DU STATIONNEMENT SUR LES ESPACES OUVERTS A LA CIRCULATION PUBLIQUE DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER BELLE RIVE

Publié le 03/08/2026 à 10:03

ARRETE PORTANT INTERDICTION DE L'ARRET ET DU STATIONNEMENT BELLE RIVE

ARRETE PORTANT REGLEMENT INTERIEUR DU PARC PUBLIC DE LA CASTELLANE

Publié le 03/08/2026 à 10:03

ARRETE PORTANT REGLEMENT INTERIEUR DU PARC PUBLIC DE LA CASTELLANE

ARRETE PORTANT NUMEROTAGE D'UN LOCAL PROFESSIONNEL

Publié le 03/08/2026 à 07:35

ARRETE PORTANT NUMEROTAGE D'UN LOCAL PROFESSIONNEL

ARRETE 839 PORTANT SUR NUMEROTAGE D'UN LOCAL PROFESSIONNEL PARCELLE BN51-53

ARRETE PORTANT SUR NUMEROTAGE D HABITATION

Publié le 03/08/2026 à 07:19

ARRETE PORTANT SUR NUMEROTAGE D HABITATION

ARRETE 838 PORTANT SUR NUMEROTAGE D HABITATION PARCELLE CL368

ARRETES PORTANT NUMEROTAGE D HABITATIONS

Publié le 10/07/2026 à 13:25

ARRETES PORTANT NUMEROTAGE D HABITATIONS

ARRETE 742 PORTANT NUMEROTAGE D HABITATION PARCELLE CR41

ARRETE 743 PORTANT NUMEROTAGE D HABITATION PARCELLE CR144

ARRETE 744 PORTANT NUMEROTAGE D HABITATION PARCELLE CR28

Arrêtés portant numérotage d'un local professionnel et d'une habitation

Publié le 29/06/2026 à 15:07

Arrêtés portant numérotage d'un local professionnel et d'une habitation

ARRETE PORTANT NUMEROTAGE D'UN LOCAL PROFESSIONNEL PARCELLES BH146-154

ARRETE PORTANT NUMEROTAGE D'UNE HABITATION PARCELLES CV34-35

Arrêté portant désignation des représentants de la collectivité d'Ollioules au sein du Comité Social Territorial

Publié le 24/06/2026 à 12:52

Arrêté portant désignation des représentants de la collectivité d'Ollioules au sein du CST

ARRETE DE DELEGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE AU 9ème et 10e CM délégués

Publié le 15/06/2026 à 09:28

Arrêté de délégation de fonctions et de signature à Mme Valérie MASSENET 9ème conseillère municipale déléguée et M. Benoît ADET 10ᵉ conseiller municipal délégué

Arrêté délégation de fonctions et de signature - MME VALERIE MASSENET - 9ème CM déléguée

Arrêté délégation de fonctions et de signature - M. BENOIT ADET - 10ème CM délégué

Arrêtés portant numérotage d'habitations

Publié le 02/06/2026 à 09:42

Arrêtés portant numérotage d'habitations
n°571-572-573-574-575-576-577-578-579-580-581-582 et 587

ARRETE PORTANT NUMEROTAGE D'UNE HABITATION PARCELLE CI240

ARRETE PORTANT NUMEROTAGE D'UNE HABITATION PARCELLE CI239

ARRETE PORTANT NUMEROTAGE D'UNE HABITATION PARCELLE CI237

ARRETE PORTANT NUMEROTAGE D'UNE HABITATION PARCELLE CI238

ARRETE PORTANT NUMEROTAGE D'UNE HABITATION PARCELLE CL394

ARRETE PORTANT NUMEROTAGE D'UNE HABITATION PARCELLE BR241

ARRETE PORTANT NUMEROTAGE D'UNE HABITATION PARCELLE BL116

ARRETE PORTANT NUMEROTAGE D'UNE HABITATION PARCELLE CW265

ARRETE PORTANT NUMEROTAGE D'UNE HABITATION PARCELLE BS344

ARRETE PORTANT NUMEROTAGE D'UNE HABITATION PARCELLE BS343

ARRETE PORTANT NUMEROTAGE D'UNE HABITATION PARCELLE CD279

ARRETE PORTANT NUMEROTAGE D'UNE HABITATION PARCELLE CA151

ARRETE PORTANT NUMEROTAGE D' HABITATIONS PARCELLES CP 67 et 68

Arrêté portant déport du Maire et délégation de signature à M. OLLAGNIER pour la signature d'une convention de mise à disposition d'un équipement sportif communal au CDG83

Publié le 20/05/2026 à 13:31

Arrêté portant déport du Maire et délégation de signature à M. OLLAGNIER pour la signature d'une con