CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 25 JUIN 2025

Publié le vendredi 20 juin 2025 - Convergence Garonne

Le prochain conseil communautaire aura lieu le mercredi 25 juin 2025 à 18h00 à la salle des fêtes de Virelade.

ORDRE DU JOUR

  • Délibérations
  1. ADMINISTRATION GENERALE – Modification statutaire
  2. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – Approbation du règlement d’intervention « Aide à la création et rénovation des enseignes et devantures commerciales 
  3. ECONOMIE – Appel à candidature SRADDET – Projets d’envergure régionale
  4. POLE ACCOMPAGNEMENT CITOYEN – Subvention 2025 à l’association « Mission locale des deux Rives » ML2R
  5. PREVENTION ET GESTION DES DECHETS – Procès-verbal de transfert au SEMOCTOM
  6. URBANISME – Délibération approuvant la modification simplifiée N°2 du Plan Local d’Urbanisme de Pujols sur Ciron  
  7. URBANISME – Création d’une zone d’aménagement différée multisites pour le développement des infrastructures de mobilités
  8. GEMAPI – Convention pour la réalisation des travaux de restauration écologique du site de LAROMET
  9. CULTURE – Subvention à la commune de Virelade dans le cadre des Scènes d’été en Gironde pour 2025
  10. PETITE ENFANCE – Avenant N°3 à la convention de fonctionnement de l’association Croque Lune
  11. TOURISME : Remise du loyer pour le restaurateur de Laromet
  12. FINANCES – Adoption des créances éteintes sur le budget principal 660 00
  13. FINANCES – Mise en place de la carte achat public en vertu du décret 2023-209 du 27 mars 2023  
  14. MARCHE PUBLIC – Autorisation de signature du marché d’entretien des locaux
  • Questions orales

HORAIRES

18h00 salle des fêtes de Virelade

Publié par Service Juridique