SÉANCE DU 26 MARS 2025

Conseil municipal du 26 mars 2025

Présents : BOISSELIER Éric, COLLIN Benoit, DEVILLIERS Paul, DEVILLIERS Antoine, MOLIARD Alexandre, PETIT Fabrice, SAVET Emmanuel.

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 11.12.2024

Nomination d’un secrétaire : DEVILLIERS Paul

Ordre du jour :

• Règlement  du service de l’eau
• Subventions aux associations
• Sujets divers.

DELIBERATIONS :

Délibération n° 01/2025: Subventions aux associations

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité décide d’accorder les subventions suivantes : - Ligue Nationale contre le cancer :

• Ecole de foot groupement Sud Haut Marnais : 30 €
• Bouilleur de cru d’Orcevaux : 50 €
• Ligue nationale contre le cancer : 30 €
• Association la montagne : 50 €

Délibération n° 02/2025 : Subventions ASLO 2024

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité décide d’accorder une subvention d’un montant de 3706.34 euros à l’ASLO pour l’année 2024.

Délibération n° 03/2025 : Règlement du service de d’eau potable  

Considérant la nécessité que la commune a d’avoir un règlement du service d’eau potable, conformément à sa compétence, pour préciser le cadre de ses relations avec les usagers du service d’eau potable géré en régie, notamment leurs droits, obligations et responsabilités,

Après délibération, à l’unanimité, le conseil municipal décide de :

• APPROUVER le règlement du service d’eau potable d’Orcevaux joint en annexe,
• ABROGER tout document concernant les précédents règlements,
• AUTORISER le Maire, ou son représentant en cas d’empêchement, à signer toutes les pièces relatives à cette affaire.

Sujets divers :

Déplacement du compteur au 4 le pâquis :

Chaque année, la commune engage des travaux de renouvellement et de mise en conformité des compteurs d’eau les plus âgés.

L’entreprise Fresnaye BTP a réalisé un devis pour la mise en conformité du compteur situé au 4, le pâquis. La somme des travaux s’élève à 1190,62 € TTC

L’ensemble du conseil approuve ce devis et souhaite profiter de ces travaux pour mettre également en conformité le compteur situé au 2, le pâquis. Un nouveau devis incluant ces travaux sera demandé.

Proposition de prix pour le curage des fosses septiques de la commune par l’entreprise  Hydro et Vidéo

L’entreprise hydro et vidéo en accord avec le conseil municipal propose des tarifs pour effectuer le curage des fosses septiques des habitants d’Orcevaux  qui le souhaiteraient.

Les prestations proposées sont les suivantes :

• Pompage et nettoyage des ouvrages
• Nettoyage des regards de visite amont en extérieur
•  Nettoyage des filtres amovibles
•  Hydrocurage des entrées et sorties de fosse
• Vérification des écoulements
•  Transport et traitement des déchets en station agrée

Les tarifs proposés sont les suivants :

•  Fosse septique inférieure à 2000 litres à  145.00 €
•  Fosse toutes eaux jusqu’à 3000 litres à   175.00 €
• TVA 10% en sus

Une communication sera faite pour déterminer les habitants qui souhaitent profiter de cette offre.

Séance levée à 20h15.

Le Maire,

Alexandre MOLIARD