INSCRIPTIONS BOIS-AFFOUAGES 2026-2027

Toute personne intéressée par un lot d'affouage peut s'inscrire en mairie jusqu'au 1^er novembre 2026 :

• soit au bureau de l'accueil
• soit par téléphone au 03 81 62 40 30

À noter que les affouagistes devront avoir terminé leurs bois de l'année 2025-2026.

Situation des parcelles :

• Ornans
  • La Soue, parcelle 111
  • Chatillon, parcelles 101, 102, 103
  • Gougnot, parcelle 43
• Bonnevaux-le-Prieuré
  • Parcelle 10

Rappel : la taxe d'affouage est fixée à 100 €. Un avis des sommes à payer sera envoyé par le Trésor Public après clôture des inscriptions auprès de la mairie. Cette taxe devra être réglée avant intervention sur le lieu d'affouage.