PLAN LOCAL D'URBANISME

Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) d'Orveau a été approuvé le 28 juin 2019.

1. Rapport de présentation

2. P.A.D.D

3. Orientation d'Aménagement et de Programmation

4.1 Plan de Zonage - Ensemble de la commune

4.2 Plan de Zonage - Bourg

5. Règlement

5. Annexe - Nuanciers du bâti

6.1 Servitudes - pièces écrites

6.2 Servitudes - pièces graphiques

7.1 Notice Assainissement

7.2 Plan Réseau EP

7.3 Plan Réseau EU

8.1 Annexes - pièces écrites

8.2 Annexes - pièces graphiques