ACTES ADMINISTRATIFS

Publié le 04/05/2026 à 13:58 par La secrétaire

Approbation du PV du 20 mars 2026

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Taux Communaux 2026

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Vote du Compte Financier Unique 2025 Principal

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Vote du Compte Financier Unique 2025 Logements Sociaux

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Vote du Compte Financier Unique 2025 Assainissement

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Affectation des résultats 2025

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Vote des Budgets Primitif 2026

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Commission Communale des Imôts Directs

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Adoption du rapport assainissement 2025

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Création d'un emploi permanent

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Publié le 04/05/2026 à 13:58 par La secrétaire

Procés-Verbal du 24 avril 2026

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Publié le 27/03/2026 à 11:11

Rémunération Agent Recenseur

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Convention SATESE 2026-2029

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Convention constitutive de droits réels

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Convention de financement Commune de Ciron

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Création d'un emploi permanent de secrétaire général de mairie

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Régles d'ouverture du CET

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Publié le 27/03/2026 à 10:19

PV 7 mars 2026

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Publié le 12/12/2025 à 15:50

Tarifs SDF 2026

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Tarifs Communal 2026

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Tarifs cimetière 2026

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Tarif de location gîte 2026

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Tarifs assainissement 2026

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Liste des dépenses compte 623

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Travaux voirie 2026

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Remboursement personnel (assainissement)

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Remboursement personnel (logements sociaux)

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Location terrains communaux à la société de chasse

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Vote des subventions 2025

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Décision modificative n°1

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Redevance assainissement 2026

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Admission en non valeur De créances éteintes

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Décision modificative n°2

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Publié le 12/12/2025 à 15:07 par La secrétaire

Compte rendu des délibération du 28 novembre 2025

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Publié le 20/09/2025 à 08:24

PV du 18 septembre 2025

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Publié le 20/09/2025 à 08:24

PV du 12 septembre 2025

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Publié le 20/09/2025 à 08:24 par La secrétaire

Demande de subvention Bannière Saint-Vincent

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Liste des dépenses au compte 623

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Demande part FAR 2026 Acquitions matériels SDF/Réunion de conseil

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Demande part FAR 2026 Acquition d'un abribus

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Demande part FAR 2026 acquisition d'une épareuse

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Mise à disposition terrain Communal Mme PELLERIN

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Mise à disposition terrain Communal Mr HAVARD

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Non restitution de la caution au locataire du 2 les rochoux

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Approbation de la Charte du PNR

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Participation mutuelle santé

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Publié le 03/07/2025 à 14:01 par La secrétaire

Votes de subventions

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Adoption du rapport assainissement 2024

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Bilan d'activité 2024 CDC

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Passage au CFU

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Lancement des schémas directeurs d'assainissement des eaux usées

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Composition du Conseil Communautaire

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Convention de gestion écologique de l'espace naturel communal

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Demande de subvention FAR 2026

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