ACTES ADMINISTRATIFS

Publié le 12/12/2025 à 15:50

Tarifs SDF 2026

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Tarifs Communal 2026

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Tarifs cimetière 2026

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Tarif de location gîte 2026

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Tarifs assainissement 2026

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Liste des dépenses compte 623

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Travaux voirie 2026

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Remboursement personnel (assainissement)

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Remboursement personnel (logements sociaux)

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Location terrains communaux à la société de chasse

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Vote des subventions 2025

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Décision modificative n°1

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Redevance assainissement 2026

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Admission en non valeur De créances éteintes

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Décision modificative n°2

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Publié le 12/12/2025 à 15:07 par La secrétaire

Compte rendu des délibération du 28 novembre 2025

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Publié le 20/09/2025 à 08:24

PV du 18 septembre 2025

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Publié le 20/09/2025 à 08:24

PV du 12 septembre 2025

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Publié le 20/09/2025 à 08:24 par La secrétaire

Demande de subvention Bannière Saint-Vincent

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Liste des dépenses au compte 623

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Demande part FAR 2026 Acquitions matériels SDF/Réunion de conseil

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Demande part FAR 2026 Acquition d'un abribus

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Demande part FAR 2026 acquisition d'une épareuse

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Mise à disposition terrain Communal Mme PELLERIN

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Mise à disposition terrain Communal Mr HAVARD

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Non restitution de la caution au locataire du 2 les rochoux

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Approbation de la Charte du PNR

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Participation mutuelle santé

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Publié le 03/07/2025 à 14:01 par La secrétaire

Votes de subventions

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Adoption du rapport assainissement 2024

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Bilan d'activité 2024 CDC

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Passage au CFU

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Lancement des schémas directeurs d'assainissement des eaux usées

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Composition du Conseil Communautaire

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Convention de gestion écologique de l'espace naturel communal

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Demande de subvention FAR 2026

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Publié le 03/07/2025 à 10:23 par La secrétaire

PV du 27 juin 2025

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Publié le 29/04/2025 à 11:40 par La secrétaire

Vote du Budget Principal

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Vote du Budget Logements Sociaux

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Vote du Budget Assainissement

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Affectation du résultat Budget Principal

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Affectation du résultat Logements Sociaux

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Affectation du résultat Assainissement

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Achat d'un défibrillateur

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Publié le 29/04/2025 à 10:06 par La secrétaire

PV du 11 avril 2025

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Publié le 25/04/2025 à 12:56 par La Secrétaire

oulches info 2024

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