Quelques règles simples pour bien vivre ensemble à Parcieux et préserver notre cadre de vie.

Bruit : les horaires à respecter

L'arrêté municipal du 31 janvier 2025 fixe les jours et horaires autorisés pour l'utilisation d'engins ou de matériels bruyants (tondeuses, taille-haies, tronçonneuses, perceuses, souffleurs…) :

Du lundi au vendredi : 8h – 12h et 14h – 19h30
Le samedi : 9h – 12h et 15h – 19h
Les dimanches et jours fériés : 10h – 12h uniquement

Depuis le 1er février 2025, l'usage de matériel bruyant est autorisé le dimanche matin, à la suite d'un questionnaire auprès des habitants. Depuis, cet arrêté a été bien respecté et n'a pas été source de conflits : merci à tous !

Pensez aussi à vos voisins pour les aboiements de chiens, la musique ou les fêtes en soirée. [ajouter l'arrêté municipal en PDF]

Brûlage des végétaux : interdit toute l'année

Le brûlage à l'air libre ou en incinérateur individuel des déchets verts (tontes, tailles de haies, feuilles, branches) est interdit toute l'année pour les particuliers, sur l'ensemble du département de l'Ain (arrêté préfectoral n° SAF 2017-02 du 3 juillet 2017).

Les végétaux doivent être apportés en déchèterie, ou valorisés chez vous : compostage, broyage, paillage.

Haies, arbres et végétation

Élagage le long des voies publiques : chaque riverain doit tailler les arbres et haies qui débordent sur la voie publique, afin de :

  • ne pas gêner le passage des piétons ;
  • ne pas masquer les panneaux de signalisation, ni réduire la visibilité des automobilistes ou les places de stationnement ;
  • éviter tout contact avec les lignes électriques, téléphoniques et l'éclairage public.

En cas de non-respect, le maire peut adresser une mise en demeure au propriétaire. Sans suite, les travaux sont réalisés par la commune, aux frais du propriétaire.

Plantations en limite de propriété : selon le Code civil, un arbre ou une haie de plus de 2 mètres de haut doit être planté à au moins 2 mètres de la limite séparative ; en dessous de 2 mètres, la distance minimale est de 50 centimètres.

Respecter les oiseaux : il est recommandé d'éviter de tailler les haies au printemps et au début de l'été, pendant la période de nidification.

Arracher ou détruire une haie : depuis le 1er octobre 2026, toutes les démarches se font sur le guichet unique haie.beta.gouv.fr, qui permet de vérifier les règles applicables, puis de déposer et suivre sa demande.

Trottoirs et abords des propriétés

En complément du nettoyage assuré par les services municipaux, l'entretien des trottoirs et caniveaux devant chez soi incombe aux propriétaires ou à leurs locataires (arrêté municipal n° 2023.06.07 du 13 juin 2023), pour les habitations comme pour les terrains non bâtis :

  • balayer régulièrement le trottoir et le caniveau ;
  • désherber par des moyens mécaniques (tonte, arrachage, binage) ;
  • retirer les feuilles mortes et détritus pour le bon écoulement des eaux de pluie ;
  • en cas de neige ou de verglas, dégager un passage sécurisé et, si besoin, répandre du sel ou du sable.

Dépôts sauvages

Abandonner des déchets sur la voie publique ou dans la nature est passible d'une amende pouvant atteindre 1 500 €, et jusqu'à 15 000 € pour les dépôts les plus graves. Les déchèteries sont ouvertes 6 jours sur 7 : voir la page Collecte et déchèterie.

Moustique tigre

Videz chaque semaine les récipients d'eau stagnante (soucoupes, seaux, gouttières…). Conseils sur agirmoustique.fr.

Animaux de compagnie, frelon asiatique, ruches : voir la page Animaux.