PV DE CONSEIL MUNICIPAL & ARRÊTÉS
59 résultats
Publié le 16/06/2026 à 09:54 par la mairie
CONSEILS MUNICIPAUX
Publié le 06/05/2026 à 08:01 par la mairie
PV Conseil Municipal du 07/04/2026
CONSEILS MUNICIPAUX
Publié le 24/04/2026 à 12:27 par la mairie
Du 2 mai au 30 juin 2025, le déballage de plantes à massif est autorisé sur maximum 2 places de stationnement devant le 16 grande Rue.
Pendant la durée de l’installation, le stationnement y sera inte...
Pendant la durée de l’installation, le stationnement y sera inte...
592026 Arrete autorisation installation déballage plantes a massif 16 grande RUE du 02052025 au 3006
ARRETES MUNICIPAUX Utilisation Domaine Public
Publié le 21/04/2026 à 08:49 par la mairie
À l'occasion de l’organisation de la fête du printemps, le dimanche 3 mai 2026, de 7 heures à 19 heures, la circulation et le stationnement seront interdits Grande Rue, sauf véhicules exposant
ARRETES MUNICIPAUX Voirie
Publié le 17/04/2026 à 05:46
Le stationnement est interdit pour les poids lourds et est considéré comme gênant sur les voies et emplacements suivants, situés Rues Saint Roch, de la Tuilerie et Le Grand Jardin : parkings, accès po...
ARRETES MUNICIPAUX Voirie
Publié le 15/04/2026 à 11:58 par la mairie
Pour permettre le bon déroulement des travaux de nettoyage, et par mesures de sécurité, le 21 avril 2026, de 8h30 à 10h30, le stationnement est interdit du 16 au 22 Grande rue.
ARRETES MUNICIPAUX Voirie
Publié le 15/04/2026 à 11:27
La circulation et la présence des chiens sont interdites sur l’ensemble du territoire de la commune de Pesmes, sauf s’ils sont tenus en laisse.
Les chiens doivent être maintenus sous le contrôle di...
Les chiens doivent être maintenus sous le contrôle di...
ARRETES MUNICIPAUX règlementation
Publié le 10/04/2026 à 07:22 par la mairie
PV Conseil Municipal du 20/03/2026 approuvé lors de la séance du 07/04/2026
CONSEILS MUNICIPAUX
Publié le 10/04/2026 à 07:22 par la mairie
PV Conseil Municipal du 25/02/2026approuvé lors de la séance du 07/04/2026
CONSEILS MUNICIPAUX
Publié le 09/04/2026 à 13:04 par la mairie
Du 07 avril au 30 septembre 2026, le déballage de portant à vêtements est autorisé sur le trottoir devant le 33 Grande Rue
ARRETES MUNICIPAUX Utilisation Domaine Public