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CONSEIL MUNICIPAL 25/09/26 À 21H00

Publié le lundi 21 septembre 2026 - Peyroules

L’ordre du jour de cette réunion est le suivant :

Administration Générale, RH, Finances

Approbation du procès-verbal de la réunion du 29 Juillet 2026
Présentation des travaux des commissions communales
Informations sur les réunions communales
Informations sur les activités intercommunales
Expositions itinérantes de la CCAPV
Présentation du rapport d’activités 2025 de la CCAPV
Adhésion au dispositif de la centrale d’achat public territoriale de l’Agence Départementale - Ingénierie et Territoires 04
Contrat annuelle d’expertise et d’accompagnement des collectivités territoriales
Nouvelle tarification de l’eau potable
Nouvelle tarification de l’assainissement collectif
Modification du règlement du service de l’eau potable
Modification du règlement de l’assainissement collectif
Approbation du règlement d’irrigation agricole du hameau de La Foux
Tarifs de l’eau d’irrigation agricole 2026
Opérations inscrites au Contrat Rivière Verdon 3
Appel à projet du Parc Naturel Régional du Verdon pour la réalisation d’un atlas de la biodiversité
Projet de création d’une association de pêche autour du lac de La Foux
Point d’information sur les éco-gardes du PNRV
Point d’information sur l’opération Sensibilis’Haie
Point d’information sur la Taxe sur la Vacance des Locaux d’Habitation (TVLH)
Participation aux commissions thématiques du PNRV
Présentation des outils collaboratifs de la Suite Numérique
Décisions Modificatives au Budget

Questions