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Pignols est une commune située dans le département Puy-de-Dôme, dans la région Auvergne-Rhône-Alpes

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registre conseil 23.05.25 signé

CONSEIL MUNICIPAL DU 23 MAI 2025 - PROCES VERBAL

Arrêté de circulation Rue des Sources Pardine

Arrêté de circulation Rue des Sources Pardines 05.05 au 05.08.2025

Arrêté de circulation Permanent Le Bourg

Chemin de la Bouty, Rue des Sources 10 au 24 juin 2025

Arrêté de circulation Chemin de la Bouty, Rue des Sources

ARRETE PREFECTORAL BIENS DE SECTION CHAMPCLOS

Arrêté préfectoral Biens de Section CHAMPCLOS

registre conseil 11.04.2025

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 AVRIL 2025 - PROCES VERBAL

registre conseil 31.01.2025

CONSEIL MUNICIPAL DU 31 JANVIER 2025 - PROCES VERBAL

registre conseil 07.03.2025

CONSEIL MUNICIPAL DU 07 MARS 2025 - PROCES VERBAL

Arrêté préfectoral Interdiction Artifices

Arrêté préfectoral Ouverture et Clôture de la chasse

Annexe Arrêté préfectoral Ouverture et Clôture de la Chasse

ARRETE PREFECTORAL CHASSE BLAIREAUX

Arrêté préfectoral Chasse Blaireaux

Arrêté préfectoral Chasse Espèces Nuisibles

La préfecture nous a avisé ce jour de la parution de l'arrêté interministériel du 23/06/2025 portant reconnaissance de la commune de Pignols en état de catastrophe naturelle pour les inondations du 29 avril dernier.

Reconnaissance état de catastrophe naturelle

Arrêté préfectoral Restrictions Usage Eaux 20251189

CONSEIL MUNICIPAL DU 04 JUILLET 2025 - PROCES VERBAL

Arrêté préfectoral Secheresse 20251308

Arrêté préfectoral secheresses 20251308

Arreté Prefectoral 05.08.2025 Préservation des ressources en eau

Arrêté préfectoral Secheresse 2025.08.19

Arrete secheresse 19.08.2025

AP 20251541 restrictions eaux

Arrete prefectoral 20251541 restriction usage eaux

CONVOCATION 26.09.2025

AVIS DU MAIRE - CONVOCATION CONSEIL 26.09.2025

registre conseil 26.09.2025

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2025 - PROCES VERBAL

Arrêté fixant pour les élections municipales et communautaires des 15 et 22 mars 2026 les délais de dépôt des déclarations de candidatures et les dates de remise, par les candidats, à la commission de propagande, des documents à envoyer aux électeurs.

ET

Décret no 2025-848 du 27 août 2025 fixant la date du renouvellement des conseillers municipaux et communautaires, des conseillers métropolitains de Lyon, des conseillers de Paris et des conseillers d’arrondissement de Paris, Lyon et Marseille et portant convocation des électeurs

Arrêté préfectoral 20260005

Décret 2025-848

MUNICIPALES 2026 - Délai de dépôt des déclarations de candidatures

CONSEIL MUNICIPAL DU 23 janvier 2026 - PROCES VERBAL

registre conseil 23.01.2025

registre conseil 20.03.2026

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 mars 2026 - PROCES VERBAL

Procès verbal de la séance du Conseil Municipal en date du 21 avril 2026

registre conseil 21.04.2026

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 avril 2026 - PROCES VERBAL

Pour information et pour vos déplacements sur le secteur :

La circulation de tous les véhicules sera interdite sur la RD14 entre le PR10+500 et le PR14+000 sue le territoire de la Commune de SALLEDES (63270)

Cette mesure prendra effet pour 3 jours durant la période du 9 juin 2026 à 7h00 au 26 juin 2026 à 18h00

Merci de consulter le plan de déviation annexé à l'arrêté

ARRETE TEMPORAIRE AT26VA149

ARRETE TEMPORAIRE CIRCULATION SUR LA RD 14

Procès Verbal du Conseil Municipal du 26.05.2026

registre conseil 26.05.2026

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 mai 2026 - PROCES VERBAL

ARRETE 20260878

ARRETE PREFECTORAL - DETENTION ET CONSOMMATION PROTOXYDE D'AZOTE

ARRETE 20260906

ARRETE PREFECTORAL - ARTIFICES ET ARTICLES PYROTECHNIQUES

Eclairage Public : Extension, Renouvellement et Exploitation – Maintenance des installations.

Le stationnement et la circulation de tous véhicules dans les zones délimitées par l’entreprise BOUYGUES & SERVICES SONT INTERDITS sur l’ensemble des voies situées à l’intérieur du périmètre de la Commune jusqu’au 31.12.2026.
Toutes les mesures devront être prises par BOUYGUES ENERGIES & SERVICES, pour assurer la sécurité des piétons, l’accès aux propriétés riveraines, ainsi que l’accès aux véhicules de secours.

22-2026 Arrêté circulation et stationnement Entreprise BOUYGUES ENERGIES & SERVICES

ARRETE DE CIRCULATION ET STATIONNEMENT PERMANENT

AP 20260951 portant organisation de mesures spécifiques des débits de boisson du 11 06 au 19 07 2026

ARRETE PREFECTORAL - MESURES SPECIFIQUES DEBITS DE BOISSONS

AP 20260997 portant diverses mesures d'interdiction du 19 juin au 22 juin 2026

ARRETE PREFECTORAL - DIVERS MESURES D'INTERDICTION

ARRETE PREFECTORAL - PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DES ACTIVITES DE RECOLTE

20261069

ARRETE PREFECTORAL - PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DES ACTIVITES DE RECOLTE

Arrêté n°20260664 portant autorisation de pénétrer sur les propriétés privées non closes pour réaliser des inventaires scientifiques dans le cadre du dispositif national de suivi des bocages

ARRETE PREFECTORAL - Autorisation de pénétrer sur les propriétés privées non closes

ARRETE PERMANENT n°AP26DG026 modifiant le régime de priorité au carrefour des routes départementales RD 225 et RD 117

ARRETE PERMANENT n°AP26DG026

ARRETE PERMANENT : Carrefour RD 225 et RD 117

24-2026 - ARRETE DE STATIONNEMENT -Evenementiels Eglise Ete 2026

23-2026 - ARRETE DE STATIONNEMENT -14 JUILLET 2026

23-2026 - ARRETE DE STATIONNEMENT -14 JUILLET 2026-

REGISTRE CONSEIL 23.06.2026

Artifices, désherbeurs thermiques ...

Travaux chauds et fauchage

Véhicules motorisés

ARRETEs PREFECTORAUX - SECHERESSE

29-2026 Arrêté circulation et stationnement PIGNOLSARTS

AT26VA206 ARRETE TEMPORAIRE Circulation Route Départementale 53

Annexe Arrete Ouverture chasse

20261070 ARRETE OUVERTURE ET CLOTURE CHASSE 2026-2027 Modifié

ARRETE OUVERTURE ET CLOTURE CHASSE 2026-2027 - Modifications

Arrêté n° 20261507
réglementant la vente, la détention et la consommation de protoxyde d'azote sur la voie publique dans le département du Puy-de-Dôme du 18 septembre 2026 au 31 janvier 2027

AP20261507

ARRETE PREFECTORAL 20261507 - REGLEMENTATION PROTOXYDE AZOTE

ARRETE PREFECTORAL 20261375 instituant les bureaux de vote des communes du département du Puy de Dôme

AP20261375

ARRETE PREFECTORAL 20261375 - INSTITUTION BUREAUX DE VOTE 63

ACTES ADMINISTRATIFS