CONSEIL MUNICIPAL JEUDI 15 OCTOBRE À 20H30

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL

J’ai l’honneur de vous inviter à participer à la réunion qui aura lieu le : Jeudi 15 octobre 2026 à 20h30 à la Mairie de Pissotte

Ordre du jour :

1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 3 septembre 2026
3. Décisions prises par délégation du conseil au Maire
4. Déclaration d’Intention d’Aliéner vente maisons 3 passage de la mairie et 5 rue des Juifs
5. Projet construction salle polyvalente
6. Motion de soutien au Centre Hospitalier de Fontenay-le-Comte
7. Convention Centre de Gestion : adhésion au service médecine du travail et à la prestation chômage
8. Délibération précisant les dépenses à imputer au compte « Fêtes et cérémonies »
9. Demande Fonds de concours communautaire pour l’aménagement de placard à la maison de l’enfance
10. Demande de subventions par deux nouvelles associations
11. Remboursement à la Fabrique des Echos, de la location de la salle pour leur représentation théâtrale de juin 2026.
12. Remboursement frais médicaux à un agent retraité
13. Renouvellement convention de mise à disposition de l’ATSEM avec la commune de l’Orbrie.
14. Modification contrat d’une animatrice
15. Décision modificative budget commune
16. Rapport des commissions
17. Questions diverses

A Pissotte, le 7 octobre 2026

Le Maire, Michel SAVINEAU