CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU LUNDI 2 NOVEMBRE - ORDRE DU JOUR

Lundi 2 Novembre 2026

A 20 H 00

à MARGOUËT-MEYMES, salle des fêtes

Ordre du jour

• Désignation d’un secrétaire de séance

• Approbation du procès-verbal du 5 octobre 2026 

• Intervention de M. Jean-Louis PEÑA (Directeur de l’association ESPA – Emploi Services de Proximité en Armagnac)
   
• Finances :
  • Décision Modificative n°1 – Reprise de provision
  • Décision Modificative n°2 – Programme voirie 2026
• Personnel :
  • Recrutement d’un agent contractuel : médecin spécialiste, à durée déterminée, conformément aux dispositions de l’article L. 332-8.1° du code général de la fonction publique pour pourvoir un emploi en l’absence de cadre d’emplois de fonctionnaires susceptibles d’assurer les fonctions correspondantes
  • Recrutement de trois agents contractuels : agent technique, animateur et auxiliaire de puériculture, à durée déterminée, conformément aux dispositions de l’article L. 332-8.3° du code général de la fonction publique pour pourvoir un emploi permanent pour les communes de moins de 1 000 habitants ou groupements de communes regroupant moins de 15 000 habitants pour tout emploi
  • Recrutement d’un agent contractuel – Accroissement temporaire d’activité multi accueil d’Aignan en application de l’article L.332-23-1° du code général de la fonction publique
• Ecole, Enfance, Jeunesse :
  • Renouvellement du contrat de prestations 2026 relatif aux analyses microbiologiques et sécurité alimentaire assurées dans les cantines des écoles par le laboratoire des Pyrénées et des Landes
• Centre Intercommunal de Santé Armagnac Adour (CISAA) :
  • Adhésion à un centre d’appel téléphonique
• Administration Générale :
  • Syndicat Intercommunal de Collecte des Ordures Ménagères Ouest (SICTOM Ouest) : modification des statuts
• Questions diverses