CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16 NOVEMBRE 2026 : L’ORDRE DU JOUR

Publié le lundi 16 novembre 2026 - Bocage Bourbonnais

Le Conseil communautaire de la Communauté de Communes du Bocage Bourbonnais se réunira le lundi 16 novembre 2026 à 19h, à la salle polyvalente de Gipcy. La séance est ouverte au public.

Administration générale, finances, marchés

Les élus seront informés des décisions prises par le Président et le bureau par délégation du conseil. Ils valideront le procès-verbal de la séance précédente et examineront des décisions modificatives budgétaires.

Plusieurs points concernent directement le territoire :

  • une convention avec l’IADT pour un projet collectif d’étudiants sur les mobilités ;
  • un fonds d’avance de trésorerie pour les travaux d’amélioration de l’habitat des ménages aux ressources modestes ;
  • l’attribution de subventions dans le cadre du dispositif de cofinancement LEADER ;
  • un avenant à la convention avec l’ESAT sur le montage du barnum.

Transition environnementale et énergétique, planification

Le conseil rendra un avis dans le cadre de l’enquête publique sur le projet photovoltaïque Le Roc à Tréban. Il se prononcera aussi sur une autorisation de principe pour l’intervention de la Communauté de Communes, en lien avec les communes, dans la mise en œuvre de projets d’énergies renouvelables sous maîtrise publique.

Petite enfance

Une subvention sera proposée pour l’installation d’une assistante maternelle sur le territoire.

Motion

Les élus examineront une motion contre le déremboursement des cures thermales.

Informations et questions diverses

Le conseil attribuera le contrat de responsable d’équilibre pour l’installation photovoltaïque en toiture de l’Espace Bocage.

Informations pratiques

📅 Lundi 16 novembre 2026, 19h
📍 Salle polyvalente, Gipcy
📞 04 70 67 11 89 – contact@ccbb.fr

Publié par Service communication