ACTUALITÉ - CONVERGENCE GARONNE

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 NOVEMBRE 2023

Publié le vendredi 24 novembre 2023 - Convergence Garonne

 

ORDRE DU JOUR

 

  • Information Rapport d’activités 2022 de la Communauté de Communes Convergence Garonne
  • Approbation du procès-verbal du 25 Octobre 2023
  • Délibérations
  1. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : Ouvertures dominicales des commerces de détail en 2024
  2. PREVENTION ET GESTION DES DECHETS : Signature du contrat relatif à la collecte des déchets d’éléments d’ameublements (DEA)
  3. PREVENTION ET GESTION DES DECHETS : Garantie d’emprunt SPL TRI GIRONDE – Emprunt Bâtiment – Modification de la délibération du 18 Janvier 2023
  4. AMENAGEMENT DU TERRITOIRE : Opération programmée d’amélioration de l’habitat, de renouvellement et d’opération de restauration immobilière
  5. CULTURE : Autorisation de signature de la convention cadre scène partenaire avec l’IDDAC 2024-2027
  6. ENFANCE ET JEUNESSE : Signature de la convention territoriale globale (CTG) 2023-2027
  7. ENFANCE ET JEUNESSE : Révision de la politique tarifaire des accueils de loisirs
  8. TOURISME : Désignation des trois représentants au conseil d’administration de l’association « Route des vins en Grave et Sauternes »
  9. FINANCES : Adoption des créances éteintes sur le budget annexe ORDURES MENAGERES GARONNE 660 35 – Rive Droite
  10. FINANCES : Adoption des créances éteintes sur le budget annexe DECHETS MENAGERS PODENSAC 660 36 – Rive Gauche
  11. FINANCES : Constitution d’une provision pour créances douteuses – Budget Principal 660 00
  12. FINANCES : Constitution d’une provision pour créances douteuses – Budget annexe SPANC 660 25
  13. FINANCES : Constitution d’une provision pour créances douteuses – Budget annexe ORDURES MENAGERES GARONNE 660 35 – RIVE DROITE
  14. FINANCES : Approbation d’une décision modificative N°2 sur le Budget Principal 660 00
  15. FINANCES : Approbation d’une décision modificative N°2 sur le budget annexe GEMAPI 660 19
  16. FINANCES : Approbation d’une décision modificative N°1 sur le budget annexe SPANC 660 25
  17. FINANCES : Approbation d’une décision modificative N°1 sur le budget annexe ORDURES MENAGERES GARONNE 660 35 – Rive Droite
  18. FINANCES : Approbation d’une décision modificative N°2 sur le budget annexe DECHETS MENAGERS PODENSAC 660 36 – Rive Gauche
  19. FINANCES : Remboursement des frais de déplacement des agents de la collectivité
  20. MARCHE PUBLIC : Groupement de commande pour le lancement d’un marché d’étude d’identification d’un tracé pour la création d’un itinéraire cyclable de Bordeaux à Langon.
  21. MARCHE PUBLIC : Autorisation de signature du marché traitement des déchets ménagers résiduels
  22. MARCHE PUBLIC : Contrat ayant pour objet le transit, le transport, le tri en ECT des collectes sélectives ainsi que le traitement des refus et la revente des matières en sortie de centre de tri par la SPL TRIGIRONDE
  • Questions orales

HORAIRES

18h00 à la salle des Fêtes de Lestiac-sur-Garonne

Publié par Service Juridique