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NOUVEL AJOUT : DÉLIBÉRATIONS DE CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 NOVEMBRE 2025
Publié le jeudi 04 décembre 2025 - Brenne - Val de Creuse
La Communauté de Communes Brenne - Val de creuse vient de publier sur Intramuros des délibérations issues du Conseil Communautaire en date du 27 novembre 2025.
Liste des délibérations publiées :
- 55 - Délib Admissions en non valeur
- 56 - Délib Autorisation dépenses d'investissement
- 57 - Délib Charte du PNR Brenne 2025-2040
- 58 - Délib Contrat Maintien de Salaire
- 59 - Délib Créations Modifications postes
- 60 - Délib Délégués SCoT
- 61 - Délib Ouverture commerces le dimanche
- 62 - Délib Paiements anticipés
- 63 - Délib Tarifs ALSH
- 64 - Délib Tarifs Redevance incitative
- 65 - Délib Tarifs réseaux de Chaleur
- 66 - Délib Tarifs Restaurants scolaires
- 67 - Délib Avenant Convention OPAH-RU
- 68 - Cession parcelle ZA Pouligny
- 69 - Délib Fin mise à disposition batiment INFREP
- 70 - Délib Réglement Habitat Indigne
- 71 - Délib Vente terrain ZI des Daubourgs
- 72 - Délib Convention Territoriale Globale
- 73 - Délib Fonds de soutien 2025
- 74 - Délib Participation école catholique
- 75 - Délib Village d'entreprises
- 76 - délib Schémas Directeurs Assainissement
Suivez ce lien pour consulter ces différents actes administratifs.
Publié par Communauté de Communes Brenne Val de Creuse