PROCHAIN CONSEIL COMMUNAUTAIRE : JEUDI 09 JUILLET 2026

Ordre du jour :

• Validation du CFU 2025 CCVPO
• Admission en non-valeur (budget SPANC)
• Reversement 2026 de la part CPS (Compensation Part Salaire de la taxe professionnelle)
• Convention cadre unique d’adhésion aux missions complémentaires du CDG 89
• Désignation d’un suppléant pour le PETR
• Désignation des délégués à l’agence d’attractivité de Sens Intense
• Désignation du représentant à l’AER (Agence Économique Régionale)
• Subvention aux associations
• Festival Point de Fuite (subvention)
• Élection de la commission d’appel d’offre
• Désignation des délégués aux commissions intercommunales
• Prorogation de la promesse de vente « vigne de Mauny »
• Modification du tableau des effectifs