MIMBASTE - INFORMATION CONSEIL MUNICIPAL

Publié le samedi 12 septembre 2026 - Mimbaste

Le prochain conseil municipal de la commune de Mimbaste se réunira :

đź“… Jeudi 17 septembre 2026
đź•’ 20h00
📍 Mairie de Mimbaste - Salle du Conseil 

Ordre du jour : 

  1. Approbation du procès-Verbal de la séance du 10 juin 2026
  2. Organisation d'un débat obligatoire sur les garanties en matière de protection sociale complémentaire
  3. Création d'un poste d'adjoint technique titulaire à temps non complet de catégorie C à partir du 1er janvier 2027
  4. Décision modificative concernant les emprunts du Sivu des Chesnaies
  5. Convention de remboursement de salaires et charges avec le SIVU Pédagogique pour Mme Stéphanie GARCIA
  6. Modification des tarifs du restaurant scolaire et de la garderie
  7. Taux de fongibilité
  8. Participation de la commune à l'aide mise en place par l'AML pour venir en aide aux communes sinistrées par les incendies.
  9. Convention prévention des risques professionnels santé, sécurité au travail
  10. Divers dont définition de la date de la réunion CCID

La séance est ouverte au public.

 

Publié par Commune de Mimbaste