CONSEIL MUNICIPAL – 23 SEPTEMBRE 2026
Publié le jeudi 17 septembre 2026 - La Chapelle-en-Serval
Le prochain conseil municipal se tiendra le mercredi 23 septembre 2026, de 20h30 à 22h30.
La séance sera retransmise en direct sur la page Facebook officielle de la commune.
Ordre du jour :1. Désignation d’un secrétaire de séance2. Approbation du procès-verbal de séance du 18 juin 20263. Administration Générale - Compte rendu des décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal4. Fonctionnement des assemblées – Adoption du règlement intérieur du conseil municipal5. Finances - Décision modificative de crédits n°1 au budget 20266. Finances - Instauration de la taxe sur la vacance des logements d’habitation7. Finances - Remboursement de frais exposés sur deniers personnels8. Eclairage public - Conclusion d’une convention de transfert de gestion de 8 mats d’éclairage au rond-point des 4 routes, avec le conseil départemental du Val d’Oise (modification)9. Intercommunalité - SMOTHD – Suite modification des statuts du syndicat – Désignation des représentants de la commune10. Intercommunalité - Proposition de transfert de la compétence « autorité organisatrice de distribution publique de gaz naturel » au Syndicat d’énergie de l’Oise (SE60)11. Intercommunalité – Rapport annuel d’activités d’INGE’OISE, mandataire12. Ressources Humaines : Modification du tableau des emplois municipaux permanents13. Service Enfance - Approbation de moyens de paiement des services périscolaires et centre de loisirs par Chèque Emploi Service Universel ou chèque vacances (régularisation)14. Affaires diverses.