ÉTAT-CIVIL

Vos démarches en mairie :

CARTE D’IDENTITÉ & PASSEPORT (Uniquement sur rendez-vous)

 

ADULTE :

  • Ancienne carte d’identité / Ancien passeport
  • 1 Photo d’identité de moins de 6 mois
  • Un justificatif de domicile 
  • (impôts/factures)
  • Affiliation des parents :
  • Noms|prénoms|dates et lieux de naissance
  • Mariage : Acte de mariage/Livret de famille

Plus d'infos sur la carte d'identité en cliquant ici

 

ENFANT :

  • Ancienne carte d’identité / Ancien passeport
  • 1 Photo d’identité de moins de 6 mois
  • ·Un justificatif de domicile 
  • (impôts/factures)
  • Affiliation des parents : noms|prénoms|dates et lieux de naissances
  • Livret de famille
  • Autorisation du deuxième parent + Carte d’identité
  • Divorce : jugement de divorce

PASSEPORT : 

  • 0 à 14 ans timbre fiscal de 17€
  • 15 à 17 ans timbre fiscal de 42€
  • Prise d’empreintes à partir de 12 ans.

 

Les autres démarches disponibles à la mairie de Puiseaux : 

RECENSEMENT

  • À partir de 16 ans | Être puiseautin
  • Pièce d’identité.
  • Livret de famille.

INSCRIPTION LISTES ÉLECTORALES

  • Être puiseautin.
  • Pièce d’identité.
  • Justificatif de domicile.

LÉGALISATION DE SIGNATURE

  • Être puiseautin.
  • Pièce d’identité.
  • Justificatif de domicile.

DOSSIER DE MARIAGE | PACS

  • Être puiseautin.
  • Pièce d’identité.
  • Justificatif de domicile.
  • Livre de famille.
  • Acte de naissance.

RECONNAISSANCE AVANT NAISSANCE

  • Être puiseautin.
  • Pièce d’identité.
  • Justificatif de domicile.

URBANISME

  • Chaque dossier étant particulier, il est vivement recommandé avant tout dépôt, de contacter ce service pour avoir des conseils sur les aspects réglementaire et architecturaux.

Le règlement national d’urbanisme est applicable sur la commune de Puiseaux.