Ecole primaire Rabat

La Communauté de communes du Pays de Tarascon est une communauté de communes française, située dans le département de l'Ariège et la région Occitanie.

Elle se compose de 20 communes : 
Alliat, Arignac, Arnave, Bédeilhac-Aynat, Bompas, Capoulet-Junac, Cazenave-Serres-et-Allens, Génat, Gourbit, Lapège, Mercus-Garrabet, Miglos, Niaux, Ornolac-Ussat-les-Bains, Quié, Rabat-les-trois-Seigneurs, Saurat, Surba, Tarascon-sur-Ariège et Ussat.

Le conseil communautaire est composé de 37 délégués communautaires dont 8 vice-présidents et 1 conseiller délégué.

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Rabat-les-Trois-Seigneurs est une commune française, membre de la Communauté de communes du Pays de Tarascon et du Canton du Sabarthès. Elle est située dans le département de l'Ariège en région Occitanie.

Rabat-les-Trois-Seigneurs

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Bonjour,La Mairie a pris un arr&ecirc;t&eacute; municipal permanent portant obligation d&#39;entretien de terrains b&acirc;tis et non b&acirc;tisseur le territoire de la commune.Toutes les modalit&eacute;s sont &agrave; consulter dans le document joint.Cordialement,La Mairie&nbsp;

Bonjour, La Mairie a pris un arrêté municipal permanent portant obligation d'entretien de terrains bâtis et non bâtisseur le territoire de la commune. Toutes les modalités sont à consulter dans le document joint. Cordialement, La Mairie

ARRÊTÉ MUNICIPAL D'OBLIGATION DE DÉBROUSSAILLAGE