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CONSEIL MUNICIPAL DU 9 SEPTEMBRE 2026

Publié le dimanche 06 septembre 2026 - Revel

Le conseil municipal est invité à se réunir mercredi 9 septembre 2026 à 18h30, dans la salle du conseil, pour délibérer sur l’ordre du jour ci-dessous :

  1. Vente de véhicules
  2. Garantie d’emprunt consentie par la commune à Promologis – contrat n°185339
  3. Garantie d’emprunt consentie par la commune à l’office public de l’habitat de Haute-Garonne (OPH 31) – convention n° ACV0001503
  4. Création de postes et mise à jour du tableau des effectifs titulaires
  5. Restauration du Beffroi et de la Halle - Avenant n° 3 au lot 1 - maçonnerie - taille de pierre
  6. Décision sur la poursuite de la délégation de service public pour le service de la fourrière automobile
  7. Signature de conventions de raccordement d’ouvrages pour l’injection de gaz renouvelable par la SAS CLER VERTS de la commune de Bélesta-en-Lauragais jusqu’à la commune de Revel
  8. Modification des statuts de la Communauté de communes Aux sources du canal du Midi
  9. Rapport annuel du délégataire pour l’exploitation du cinéma Ciné Get - année 2025
  10. Rapport d’activités de la société publique locale Agence régionale de l’aménagement et de la construction Occitanie (SPL ARAC) - année 2025
  11. Informations L. 2122-22 du CGCT
  12. Informations

Les séances du conseil municipal sont publiques.



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Contact : Hôtel de ville