CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 18 NOVEMBRE 2026

Publié le vendredi 13 novembre 2026 - Riaillé

La prochaine séance du Conseil municipal de Riaillé se tiendra le mercredi 18 novembre 2026 à 20h00, à la mairie, dans la salle du Conseil municipal.

Les habitants sont invités à prendre connaissance de l'ordre du jour de cette séance.

Ordre du jour

Approbation du procès-verbal de la dernière séance

Administration générale

  1. Décisions municipales prises en vertu des délégations accordées par le Conseil municipal au maire

  2. Installation classée – Construction et exploitation d’une unité de méthanisation à Pouillé-les-Coteaux – Enquête publique – Avis du Conseil municipal

  3. Rapport d’activités 2025 sur les services de Territoire d’Énergie 44

  4. Recensement de la population 2027 – Création de quatre emplois d’agents recenseurs et fixation de leur rémunération

  5. Mandat spécial pour la participation au 108ème Congrès des maires de France

  6. Exercice du droit à la formation des élus

  7. Convention d'utilisation des équipements sportifs par le collège Saint Augustin et l'association du collège Les 3 Vallées - Années scolaires 2026-2027, 2027-2028, 2028-2029 - Autorisation de signature

Finances – Fiscalité – Budget

  1. Location de la Riante Vallée – Dérogation pour l’application du tarif préférentiel

  2. Subvention complémentaire au budget du CCAS

  3. Budget principal – Décision modificative n°1

  4. Revalorisation des tarifs municipaux

Urbanisme – Patrimoine

  1. Lotissement « La Brianderie » – Convention préalable au transfert gratuit des voiries, réseaux et espaces communs à la commune

  2. Auberge de l’Écluse – Renouvellement de la convention d’occupation temporaire du domaine public

Ressources humaines

  1. Adhésion au contrat d’assurance des risques statutaires du Centre de gestion de la fonction publique territoriale de Loire-Atlantique pour la période du 01/01/2027 au 31/12/2032

  2. Service de restauration scolaire et entretien – Emploi non permanent – Création d’un poste d’adjoint technique

Intercommunalité

  1. Désignation des représentants de la commune au sein de la Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)

  2. Rapport des activités de la COMPA et du SIVOM du secteur de Riaillé

Divers

  1. Compte rendu des commissions

  2. Informations diverses

HORAIRES

20h

Publié par Mairie de Riaillé