CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 18 NOVEMBRE 2026
Publié le vendredi 13 novembre 2026 - Riaillé
La prochaine séance du Conseil municipal de Riaillé se tiendra le mercredi 18 novembre 2026 à 20h00, à la mairie, dans la salle du Conseil municipal.
Les habitants sont invités à prendre connaissance de l'ordre du jour de cette séance.
Ordre du jour
Approbation du procès-verbal de la dernière séance
Administration générale
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Décisions municipales prises en vertu des délégations accordées par le Conseil municipal au maire
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Installation classée – Construction et exploitation d’une unité de méthanisation à Pouillé-les-Coteaux – Enquête publique – Avis du Conseil municipal
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Rapport d’activités 2025 sur les services de Territoire d’Énergie 44
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Recensement de la population 2027 – Création de quatre emplois d’agents recenseurs et fixation de leur rémunération
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Mandat spécial pour la participation au 108ème Congrès des maires de France
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Exercice du droit à la formation des élus
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Convention d'utilisation des équipements sportifs par le collège Saint Augustin et l'association du collège Les 3 Vallées - Années scolaires 2026-2027, 2027-2028, 2028-2029 - Autorisation de signature
Finances – Fiscalité – Budget
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Location de la Riante Vallée – Dérogation pour l’application du tarif préférentiel
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Subvention complémentaire au budget du CCAS
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Budget principal – Décision modificative n°1
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Revalorisation des tarifs municipaux
Urbanisme – Patrimoine
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Lotissement « La Brianderie » – Convention préalable au transfert gratuit des voiries, réseaux et espaces communs à la commune
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Auberge de l’Écluse – Renouvellement de la convention d’occupation temporaire du domaine public
Ressources humaines
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Adhésion au contrat d’assurance des risques statutaires du Centre de gestion de la fonction publique territoriale de Loire-Atlantique pour la période du 01/01/2027 au 31/12/2032
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Service de restauration scolaire et entretien – Emploi non permanent – Création d’un poste d’adjoint technique
Intercommunalité
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Désignation des représentants de la commune au sein de la Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)
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Rapport des activités de la COMPA et du SIVOM du secteur de Riaillé
Divers
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Compte rendu des commissions
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Informations diverses
HORAIRES
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