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RÉUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 24 SEPTEMBRE 2026

Publié le jeudi 17 septembre 2026 - Rieux

Réunion de Conseil Municipal du 24 septembre 2026

CONVOCATION

Madame, Monsieur,

Le conseil municipal se réunira, en mairie, le Jeudi 24 septembre 2026 à 19H30, à l’effet de délibérer sur les questions figurant à l’ordre du jour ci-après :

Ordre du jour :

En préambule, présentation de la Fédé et des actions menées

 

  1. Budget annexe lotissement La Châtaigneraie – Approbation du compte de gestion 2025
  2. Budget annexe lotissement La Châtaigneraie – Approbation du compte administratif 2025
  3. Budget annexe lotissement La Châtaigneraie – Affectation du résultat 2025
  4. Budget annexe lotissement La Châtaigneraie – Approbation du budget primitif 2026
  5. Budget annexe lotissement Jules Verne – Approbation du compte de gestion 2025
  6. Budget annexe lotissement Jules Verne – Approbation du compte administratif 2025
  7. Budget annexe lotissement Jules Verne – Affectation du résultat 2025
  8. Budget annexe lotissement Jules Verne – Approbation du budget primitif 2026
  9. Convention avec Redon Agglomération pour des interventions musicales en milieu scolaire
  10. Modification du règlement d’aménagement du temps de travail et de télétravail
  11. Modification du RIFSEEP
  12. Instauration des Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (IHTS)
  13. Institution de la Taxe sur la Vacance des Locaux d’Habitation (TVLH)
  14. Convention de servitude avec Enedis
  15. Demande de subventions pour la construction d’un Espace Jeunesse
  16. Tarifs des services périscolaires pour l’année scolaire 2026-2027
  17. Convention avec Redon Agglomération pour l’organisation et la prise en charge des transports scolaires vers les piscines communautaires
  18. Budget principal – Décision budgétaire modificative N°2 

Dans l’attente de vous retrouver,                                        

À Rieux, le 17 septembre 2026

Cordialement.                                                                        Thierry POULAIN, Maire

  • Annexe 1 : Convention avec Redon Agglomération pour des interventions musicales en milieu scolaire
  • Annexe 2 : Règlement d’aménagement du temps de travail et télétravail
  • Annexe 3 : Présentation de la TVLH
  • Annexe 4 : Convention de servitude avec Enedis
  • Annexe 4bis : Plans
  • Annexe 5 : Convention avec Redon Agglomération

Publié par Mairie de rieux