Sept.
03
Mer.
1 / 1
PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL
Miserey-Salines
ORDRE DU JOUR
Session ordinaire
- Construction d’une maison des associations - étude relative à la gestion des eaux pluviales : choix du prestataire
- Construction d’une maison des associations : approbation de l’Avant-Projet Définitif (APD)
- Construction d’un atelier municipal : approbation de l’Avant-Projet Définitif (APD)
- Fourniture et livraison de repas pour la restauration scolaire : Fixation du tarif du prestataire – année scolaire 2025/2026
- Fixation des tarifs de l’accueil périscolaire et de la restauration scolaire - année scolaire 2025/2026
- Achat d’une parcelle rue des Mirabelles
- Protocole d’accord entre les communes d’ECOLE-VALENTIN, MISEREY-SALINES et PIREY – projet d’animation global Enfance-Jeunesse
- Avis de la commune concernant la réalisation d’un parc agrivoltaïque à CUSSEY SUR L’OGNON
- Remboursement de frais engendrés par un élu pour le compte de la collectivité
- Déplacement du Maire au Congrès des Maires de France : remboursement des dépenses de transport et de séjour
- Délégations consenties au Maire au titre des dispositions de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales : Information au Conseil Municipal
- Questions diverses
- Informations diverses