Conseil Municipal

O R D R E   D U    J O U R
CONSEIL MUNICIPAL
7 juillet 2025

00. Procès-verbaux précédents Conseils Municipaux 7 avril 2025
01. Bilan concertation et arrêt du PLU
02. Aménagement de la zone mixte des prés sur l'eau Contrat de concession
03. Compte rendu des Décisions prises par M. le Maire
DEC_25_1008 – Acceptation indemnité assurance GROUPAMA Sinistre 2023531353
DEC_25_1009 – Mouvement de crédit entre deux chapitres du budget
DEC_25_1010 – Vente de ferraille Derichebourg
DEC_25_1011 – Vente Véhicule Maxity BY-442-DR
04. Affectations des Résultats 2024 bis
05. DM 2025 n° 2 – Budget Principal
06. DM 2025 n° 1 – Budget Arche
07. DM 2025 n° 1 – Budget ZAC de la Bouloie
08. Ouvertures – fermetures de postes
09. Mise à jour tarifs cimetière
10. Subvention au CASC
11. Cités éducatives (subventions 2025)
12. Convention Ideis
13. Convention Médico-Bus
14. Subvention de fonctionnement BEEX VA
15. Subvention exceptionnelle KCB
16. Convention de partenariat avec la Médiathèque du Doubs